8 février 2024

Financement des services assainissement non collectif Tarifs des prestations

Actions du contrat territorial de bassin versant - Plan de financement 2024

Demandes de subventions — Politiques c'ulturelles 2024

Approbation de linventaire des Zones d'Activités Economiques

Approbation de linventaire des Zones d'Activités Economiques

Approbation de linventaire des Zones d'Activités Economiques

Approbation de linventaire des Zones d'Activités Economiques

Approbation de linventaire des Zones d'Activités Economiques

Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe assainissement non collectif

Budget primitif 2024 Budget annexe ADS

Budget primitif 2024 Budget annexe SPANC

Budget primitif 2024 Budget annexe Aéroport

Budget primitif 2024 Budget annexe Très Haut Débit

Budget primitif 2024 Budget annexe Zones d'Activités

Budget primitif 2024 Budget annexe Assainissement Collectif Régie

Budget primitif 2024 Budget Principal

11bis. Subventions déquilibre au budget annexe AEROPORT

Subventions déquilibre aux budgets annexes

Vote du taux de Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2024

Vote des taux de taxes ménages 2024

Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024

Prescriptions techniques pour la réalisation de la partie privée d'un branchement d'assainissement collectif

Renouvellement de la certification PEFC de lexploitation forestière durable des bois du Huelfaut et du Hayo

Convention avec Climactions Bretagne Avenant n°1

Politique Bassins versants — Convention financière 2023-2024 avec Arc Sud Bretagne et Questembert Communauté

Convention d'objectifs et de moyens 47 N'autik - GMVa 2024-2026

Stratégie nautisme 2024-2026

Vannes Echos jazz Convention 2024

Renouvellement de la convention cadre de participation aux projets de R&D labellisés par les Pôles de Compétitivité pour la période 2024/2027

Modification de la convention ADS

DSP THD : Avenant n° 15 Evolutions de la DSP

Impression sur rotatives du magazine 360 : lancement du marché

Remplacement des cuves métalliques des conteneurs enterrés du centre-ville de Vannes : lancement du marché

Fourniture de carburants et additifs pour les besoins des services de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : lancement du marché

Harmonisation des durées damortissement des immobilisations DSIN

Lissage des durées et des montants dautorisations de programme et crédits de paiement

Vote du taux de cotisation foncière des entreprises (CFE) 2024

Représentation de Golfe du Morbihan — Vannes agglomération au sein de différentes instances

Modification de la c'omposition des Commissions

Fonds européens Convention DLAL FEAMPA Pays dAuray/Entente du Pays de Vannes

Zone d'Activités ATLANTHEIX / SAINT — LEONARD Commune de THEIX NOYALO : Transfert des parcelles AS 26, 27, 28 par la commune Cession à la société LIDL

Acquisition d'une benne à ordures ménagères 19 tonnes : lancement du marché

Acquisition de trois bennes à ordures ménagères 26 tonnes : lancement du marché

Acquisition de conteneurs enterrés et semi-enterrés : lancement du marché

Travaux de terrassement pour la mise en place de conteneurs enterrés et semi-enterrés : lancement du marché

Construction d'un bâtiment pour l'association des Restos du C'ur marché n° 2023.061 Relance du l'ot n° 10 « menuiseries intérieures bois » : attribution

Création autorisation de programme Aménagement cyclables phase 2 2024 2027

Financement des services Eau et assainissement Tarifs des prestations

Création de la Société Publique Locale Golfe Energies Renouvelables

Opération Rénovée Modification du dispositif d'aides aux diagnostics énergie

Budget primitif 2024 Budget annexe Eau Potable Régie

Budget primitif 2024 Budget annexe Déchets

Attribution d'un fonds de c'oncours à la Ville de VANNES pour la réalisation de pistes cyclables, boulevard des iles

Actualisation des attributions de compensation

Modification de léchéancier des versements au Service Départemental dIncendie et Secours (SDIS)

Budget primitif 2024 Budget annexe Transports

Modification de la c'omposition de la Commission d'Appel d'Offres (C'AO) et de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)