11 janvier 2024
13
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
D — budget primitif port de plaisance 2023
D — d'emande de subvention au titre de la D'ETR/DSIL
D — proposition remboursement anticipé emprunt D'exia
A — marché n° 2020.120 - avenant n° 3
D — prime du pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire
D — s'uspension l'oyers commerce l'Encre Marine
D — droit de passage Chemin du Grand D'uc
D — autorisation de s'upprimer des d'ocuments du fonds de la médiathèque municipale Le Chat Pitre
D — répartition des recettes des amendes de police - programme 2024
D — d'emande d'autorisation d'urbanisme
D — déclassement de la parcelle AV715
D — approbation du plan local pour la biodiversité 2023-2027
D — délégation du conseil municipal au maire pour la d'urée du mandat
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