Conseil municipal du 2024-06-05

Merdrignac 5 juin 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Subvention Exceptionnelle au club dAthlétisme Participation aux frais de déplacement des athlètes - Transport Scolaire Avenant N°2 à la convention avec la Région Bretagne - Participation de la commune à la mise en place dune citerne deau renforçant le réseau de défense incendie - Aménagement du jardin public en Cur de Ville Attribution des marchés de travaux - Reversement dune partie des concessions dans le cimetière au CCAS - Modification tarifs des salles communales de la Madeleine et A Guillemot - Délégation du conseil municipal donnée au Maire en matière de marché public - ALSH Marché de travaux Lot N°1 Avenant N°2 - Zone dAccélération de la production d'énergies renouvelables - Salle des Fêtes Validation et engagement du projet Procédure de passation des marchés de travaux - Hameau de la Ville Hubeau Convention de servitude pour déplacement ligne aérienne en souterrain

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Délibérations (11)

🌱 Environnement 3 délibérations
2024044

Zone dAccélération de la production d'énergies renouvelables

2024049

Aménagement du jardin public en Cur de Ville Attribution des marchés de travaux

2024050

Hameau de la Ville Hubeau Convention de servitude pour déplacement ligne aérienne en souterrain

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024043

Salle des Fêtes Validation et engagement du projet Procédure de passation des marchés de travaux

2024045

ALSH Marché de travaux Lot N°1 Avenant N°2

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024047

Modification tarifs des salles communales de la Madeleine et A Guillemot

2024053

Subvention Exceptionnelle au club dAthlétisme Participation aux frais de déplacement des athlètes

🏛️ Administration 1 délibération
2024046

Délégation du conseil municipal donnée au Maire en matière de marché public

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024048

Reversement dune partie des concessions dans le cimetière au CCAS

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024051

Participation de la commune à la mise en place dune citerne deau renforçant le réseau de défense incendie

Sport 1 délibération
2024052

Transport Scolaire Avenant N°2 à la convention avec la Région Bretagne

WEB megalis:2024:7388:2024-06-05
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