16 février 2026
12
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Convention de c'onstitution du groupement de c'ommande pour le marché de l'iaison froide pour la c'antine 2027-2030
Convention de c'onstitution du groupement de c'ommande pour le marché de voirie 2027-2030
Exclusion du champ du droit de préemption urbain des ventes de lots du lotissement « le petit commun » - seconde tranche
Convention avec S'ONAM pour des c'ours de musique dans les écoles 2026-2028
Mise en place d'une servitude conventionnelle pour la ZA de Bellevue - Rue des Hêtres
Renouvellement de la convention pluriannuelle relative à la participation de la Commune de Merlevenez au fonctionnement du multi accueil de Kervignac 2025-2027
Subvention à lAFR pour l'exercice 2026
Taux de promotion 2026
Mise à jour du tableau des effectifs
Convention GEPETTO Année 2026
Convention de partenariat pour la participation financière au contrat local de santé
Etat des indemnités des élus 2025
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