12 février 2024
22
délibérations
13
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Numérotation des voies KERGUELEN
Engagement de lactualisation du Diagnostic du système d'assainissement et Schéma Directeur dAssainissement
Jury dassises : automatisation du tirage au sort
Adhésion au SATESE du Morbihan Années 2024 à 2026
Principe de dénomination des voies de la COMMUNE
Transfert doffice des voies privées dans le domaine public
Dénomination des voies TRONCON ROUTE DE LUZERNE
Numérotation des voies ROUTE DE PORT-LOUIS
Numérotation des voies RUELLE DES ECOLES
Indemnité de gardiennage de l'église
Dénomination des voies lotissement « LE PETIT COMMUN »
D'ébat d'orientation budgétaire 2024
Droit de préemption par substitution au département du Morbihan vente Prime / Touldret
Principe de numérotation des immeubles de la COMMUNE
Servitude sur les parcelles ZH 882 — ZH 881 ZH 883 ZH 880 dans le cadre du lotissement le Petit Commun
Cession de foncier emprise de la parcelle ZH 485 lotissement le Petit C'ommun
ACQUISITION DE FONCIER parcelle cadastrée ZP 100 « Domaine des Ecureuils » - Saint-Sauveur
Ouverture d'un nouveau compte à terme de 3 mois
Convention de l'utte des déchets abandonnés
Convention de prise en charge des frais de garderie et restauration scolaire des enfants des pompiers de PLOUHINEC
Renouvellement de la convention relais petite enfance
Subvention pour les marchés semi nocturnes 2024
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