Conseil municipal du 2025-12-23

Mernel 23 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - ERRATUM 2025_082 RÉNOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA MAIRIE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE DETR - 087- DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER - 086- RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE LEXPERTISE - 085- LEVÉE DE LEMPLACEMENT RÉSERVÉ N°5 MODIFICATION DU PLU - 084- PLDA approbation - 083- RÉNOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA MAIRIE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE Fonds vert - 082- RÉNOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA MAIRIE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE DETR - 081- RÉNOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA MAIRIE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE APD

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
81

081 — RÉNOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA MAIRIE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE APD

85

085 — LEVÉE DE LEMPLACEMENT RÉSERVÉ N°5 MODIFICATION DU PLU

87

087 — DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER

💶 Finances & Budget 3 délibérations
82

082 — RÉNOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA MAIRIE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE DETR

83

083 — RÉNOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA MAIRIE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE Fonds vert

2025

ERRATUM 2025_082 RÉNOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA MAIRIE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE DETR

🌱 Environnement 1 délibération
84

084 — PLDA approbation

👥 Ressources humaines 1 délibération
86

086 — RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE LEXPERTISE ET DE LENGAGEMENT PROFESSIONNEL

WEB megalis:2025:13302:2025-12-23
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