CM

23 décembre 2025

Mernel 8 délibérations

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Environnement

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Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
81

Rénovation et Mise en Accessibilité de la Mairie et de la Bibliothèque Apd

85

Levée de Lemplacement Réservé N°5 Modification du PLU

87

Déclaration dIntention dAliéner

Finances & Budget 3 délibérations
82

Rénovation et Mise en Accessibilité de la Mairie et de la Bibliothèque DETR

83

RÉNOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA MAIRIE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE Fonds vert

2025

Erratum 2025_082 Rénovation et Mise en Accessibilité de la Mairie et de la Bibliothèque DETR

Environnement 1 délibération
84

PLDA approbation

Ressources humaines 1 délibération
86

Ressources Humaines Modification du Régime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujétions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel

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