CM

18 novembre 2025

Mernel 9 délibérations

9

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 080 - DÉCLARATION D'INTENTION D'ALIÉNER AB 34 35 36 - 079 - SDE 35 RAPPORT ANNUEL 2024 - 078 -ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION RISQUE SANTE DU CDG DILLE ET VILAINE SALLE ANOWARETH TARIFS 2026 - 076 - ATTM ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRE - 075 - ACCA DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - 074 - COMPLEXE SPORTIF ACQUISITION DUN PRÉFABRIQUÉ - 072 - DM3 - 073 - AIDES À LINSTALLATION DE NOUVEAUX MÉDECINS DANS LA MAISON MÉDICALE DE VAL DANAST - 071- RÉNOVATION ET MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA MAIRIE ET DE LA BIBLIOTHÈQUE APS
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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
72

072 - DM3

73

Aides à Linstallation de Nouveaux Médecins dans la Maison Médicale de Val Danast

75

Acca Demande de Subvention Exceptionnelle

76

Attm Attribution D'une Subvention de Fonctionnement Complémentaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
71

Rénovation et Mise en Accessibilité de la Mairie et de la Bibliothèque Aps

74

Complexe Sportif Acquisition D'un Préfabriqué

80

Déclaration dIntention dAliéner Ab 34 35 36

👥 Ressources humaines 1 délibération
78

Adhésion à la Convention de Participation Risque Sante du Cdg Dille et Vilaine Salle Anowareth Tarifs 2026

📄 Autres decisions 1 délibération
79

Sde 35 Rapport Annuel 2024

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