Conseil municipal du 2024-12-16
Mernel
16 décembre 2024
5 délibérations
5
délibérations
4
Autres decisions
1
Social & Santé
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- 087 - DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER
- 086 -CONTRAT AVEC DEKRA POUR LA VERIFICATION TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
- 085 - RENOUVELLEMENT DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE (C.C.A.S)
- 084 - ECOLE ALBERT POULAIN PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2023-2024
- 083 - VHBC PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS POUR LEXERCICE DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
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Autres decisions
4 délibérations
2024
087 — DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER
2024
086 — CONTRAT AVEC DEKRA POUR LA VERIFICATION TECHNIQUE DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
2024
084 — ECOLE ALBERT POULAIN PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2023-2024
2024
083 — VHBC PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES BIENS POUR LEXERCICE DE LA COMPETENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
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Social & Santé
1 délibération
2024
085 — RENOUVELLEMENT DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL DADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL DACTION SOCIALE (C.C.A.S)
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13302:2024-12-16
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