Conseil municipal du 2025-12-10

Meslan 10 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - DM 3 - Cession de parcelle avis - Redevance Agence de l'eau - Tarifs assainissement 2026 - Tarifs municipaux 2026 - SAS RM Energie - modification des statuts de Morbihan Energies - Morbihan Energies rapport d'activités - Eau du Morbihan Rapport d'activités 2024 - transfert de compétence assainissement - Convention pour la surveillance, l'entretien des installations de collecte et de traitement des eaux usées - Compte rendu des décisions du maire - Approbation du compte-rendu du dernier Conseil Municipal

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202562

Approbation du compte — rendu du dernier Conseil Municipal

202567

Morbihan Energies rapport d'activités

202568

modification des statuts de Morbihan Energies

202569

SAS RM Energie

🌱 Environnement 3 délibérations
6625

Eau du Morbihan Rapport d'activités 2024

202566

transfert de compétence assainissement

202572

Redevance Agence de l'eau

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202570

Tarifs municipaux 2026

202571

Tarifs assainissement 2026

202573

DM 3

🏛️ Administration 1 délibération
202563

Compte rendu des décisions du maire

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202564

Convention pour la surveillance, l'entretien des installations de collecte et de traitement des eaux usées

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202574

Cession de parcelle avis

WEB megalis:2025:20588:2025-12-10
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