4 décembre 2024
13
délibérations
5
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Servitude de trefond
Compte — rendu des décisions du maire
Rapport d'activités - RMCOM
Modification des statuts RMCom
Approbation du compte rendu du dernier Conseil Municipal
Tarif Elagage
Subvention de fonctionnement 2025 _ Ecole Notre Dame
Tarifs 2025
Rapport d'activités — Agence Eau Loire Bretagne
Redevance de performance des systèmes d'assainissement collectif
Protection sociale complémentaire
Autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56
Cession de parcelle — Hameau de Park Er Mare
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