Conseil municipal du 2024-09-25

Mesnil-Roc'h 25 septembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

3

Environnement

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Participation à des boucles d'autoconsommation d'énergie - Détermination d'un tarif pour l'enlèvement des dépôts sauvages d'ordures - Détermination d'un tarif d'enlèvement des dépôts sauvages d'ordures - Rétrocession voirie Lotissement Les Iris - Echange sans soulte de terrains avec l'entreprise Poulin - Demande remboursement frais affaire Liard - Reconduction cantine 1 euro - RAD 2023 SUEZ - Rapport annuel 2023 prix et qualité service public eau - BUDGET PRINCIPAL 2024 DECISION MODIFICATIVE 2024-02 RECTIFIEE - BUDGET PRINCIPAL 2024 DECISION MODIFICATIVE 2024-02 RECTIFIEE - Décisions du maire prises par délégation du Conseil - BP 2024-DM2024-2

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Demande remboursement frais affaire Liard

2024

BUDGET PRINCIPAL 2024 DECISION MODIFICATIVE 2024-02 RECTIFIEE

2024

BUDGET PRINCIPAL 2024 DECISION MODIFICATIVE 2024-02 RECTIFIEE

2024

BP 2024-DM2024-2

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Participation à des boucles d'autoconsommation d'énergie

2024

Rapport annuel 2023 prix et qualité service public eau

2024

Décisions du maire prises par délégation du Conseil

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

Détermination d'un tarif pour l'enlèvement des dépôts sauvages d'ordures

2024

Détermination d'un tarif d'enlèvement des dépôts sauvages d'ordures

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Rétrocession voirie Lotissement Les Iris

2024

Echange sans soulte de terrains avec l'entreprise Poulin

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Reconduction cantine 1 euro

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

RAD 2023 SUEZ

WEB megalis:2024:13425:2024-09-25
Ouvrir →

📬 Suivre Mesnil-Roc'h

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.