CM

1 juillet 2024

Mespaul 9 délibérations

9

délibérations

5

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

1

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Culture & Patrimoine 5 délibérations
3

Enquete Publique : Delivrance d'Une Autorisation Environnementale pour le Renouvellement de lExploitation et L4extension de la Carrire de Lescondan sur les Communes de Plouvorn et Mespaul

3

D'esaffectation d'Un Chemin Rural A L'escondan

5

Cession d'Un Chemin Rural A Lescondan

6

Acquisition d'Un Chemin Rural A Lescondan

9

Bibliotheque de Mespaul : Operations de Desherbage de la Bibliotheque Muniipale : Conditions des Modalites d'Organisation d'Une Braderie

Finances & Budget 1 délibération
1

Subventions aux Associations Communales et Organismes Exterieurs

Social & Santé 1 délibération
2

Adhesion A la Prestation Sante au Travail du Cdg 29

Environnement 1 délibération
7

Raccordement Reseaux Basse Tension, Eclairage Public et Telecom - Lotissement Communal du Vieux Bourg II - Programme 2024

Autres decisions 1 délibération
8

Conventions avec le Sdef pour la Mise A Disposition et la Gestion des Infrastructures Passives de C'ommunications Electroniques

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