22 janvier 2024
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Participation aux Frais de Scolarisation - Ecole Diwan Bro Kastell Paol
Maitrise dOeuvre pour lAmenagement du Lotissement Communal du Vieux Bourg II
Dissolution du Simif — Approbation des Conditions de SA Liquidation
Convention de S'ervitudes Enedis
AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL VALANT PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLUI-h) ARRETE LE 15/11/2023
Revision de la Participation Employeur de la Protection Sociale des Agents
Autorisation du Maire A Engager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissement de lExercice 2024
MAITRISE DOEUVRE POUR LA REHABILITATION DU RESEAU DEAU pLUVIALE - RUE DU VIEUX BOURG
Nomination d'Un Elu Referent Securite Routiere
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