Conseil municipal du 2024-07-01

Mespaul 1 juillet 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

2

Environnement

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - ADHESION A LA PRESTATION SANTE AU TRAVAIL DU CDG 29 - CESSION D'UN CHEMIN RURAL A LESCONDAN - ACQUISITION D'UN CHEMIN RURAL A LESCONDAN - RACCORDEMENT RESEAUX BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM - LOTISSEMENT COMMUNAL DU VIEUX BOURG II - PROGRAMME 202 - CONVENTIONS AVEC LE SDEF POUR LA MISE A DISPOSITION ET LA GESTION DES INFRASTRUCTURES PASSIVES DE COMMUNICATIONS ELECTRO - BIBLIOTHEQUE DE MESPAUL : OPERATIONS DE DESHERBAGE DE LA BIBLIOTHEQUE MUNIIPALE : CONDITIONS DES MODALITES D'ORGANISATIO - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS - ENQUETE PUBLIQUE : DELIVRANCE D'UNE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE RENOUVELLEMENT DE L'EXPLOITATION ET L4EXTENSIO - DESAFFECTATION D'UN CHEMIN RURAL A LESCONDAN

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (9)

🌱 Environnement 2 délibérations
3

ENQUETE PUBLIQUE : DELIVRANCE D'UNE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR LE RENOUVELLEMENT DE L'EXPLOITATION ET L4EXTENSION DE LA CARRIRE DE LESCONDAN SUR LES COMMUNES DE PLOUVORN ET MESPAUL

7

RACCORDEMENT RESEAUX BASSE TENSION, ECLAIRAGE PUBLIC ET TELECOM - LOTISSEMENT COMMUNAL DU VIEUX BOURG II - PROGRAMME 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
3

DESAFFECTATION D'UN CHEMIN RURAL A LESCONDAN

9

BIBLIOTHEQUE DE MESPAUL : OPERATIONS DE DESHERBAGE DE LA BIBLIOTHEQUE MUNIIPALE : CONDITIONS DES MODALITES D'ORGANISATION D'UNE BRADERIE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
5

CESSION D'UN CHEMIN RURAL A LESCONDAN

6

ACQUISITION D'UN CHEMIN RURAL A LESCONDAN

💶 Finances & Budget 1 délibération
1

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS COMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS

❤️ Social & Santé 1 délibération
2

ADHESION A LA PRESTATION SANTE AU TRAVAIL DU CDG 29

🏛️ Administration 1 délibération
8

CONVENTIONS AVEC LE SDEF POUR LA MISE A DISPOSITION ET LA GESTION DES INFRASTRUCTURES PASSIVES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10373:2024-07-01
Ouvrir →

📬 Suivre Mespaul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.