Conseil municipal du 02/04/2026
15
délibérations
8
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Administration
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal. - Délibération -
Montant des indemnités de fonction des Élus Municipaux. - Délibération -
Majorations des indemnités de fonction des Élus Municipaux. - Délibération -
Frais de fonctionnement des groupes d'élus. - Délibération - (sans
Commission d'Appel d'Offres — Conditions de dépôt des listes. - Délibération - (sans
Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs. - Délibération - (sans
Désignations de représentants de la Ville de Metz dans des organismes extérieurs (SAEML, SPL). - Délibération -
Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances. - Délibération -
Commission de Délégation de Service Public et Concessions - Conditions de dépôts de liste. - Délibération -
Commission de Délégation de Service Public et Concessions - Election des membres. - Délibération - (sans
Commission d'Appel d'Offres — Élection des membres. - Délibération - (sans
Communication des décisions. — Délibération -
Formation des élus : modalités de répartition des crédits. - Délibération - (sans
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) — Election des représentants du Conseil Municipal de la Ville de Metz au sein du Conseil d'Administration. - Délibération - (sans
Désignation des membres des commissions municipales permanentes. - Délibération - (sans
📬 Suivre Metz
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.