2 avril 2026
15
délibérations
8
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal. - Délibération -
Montant des indemnités de fonction des Élus Municipaux. - Délibération -
Majorations des indemnités de fonction des Élus Municipaux. - Délibération -
Frais de fonctionnement des groupes délus. - Délibération - (sans
Commission dAppel dOffres — Conditions de dépôt des listes. - Délibération - (sans
Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs. - Délibération - (sans
Désignations de représentants de la Ville de Metz dans des organismes extérieurs (SAEML, SPL). - Délibération -
Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances. - Délibération -
Commission de Délégation de Service Public et Concessions - Conditions de dépôts de liste. - Délibération -
Commission de Délégation de Service Public et Concessions - Election des membres. - Délibération - (sans
Commission dAppel dOffres — Élection des membres. - Délibération - (sans
Communication des décisions. — Délibération -
Formation des élus : modalités de répartition des crédits. - Délibération - (sans
Centre Communal dAction Sociale (CCAS) — Election des représentants du Conseil Municipal de la Ville de Metz au sein du Conseil dAdministration. - Délibération - (sans
Désignation des membres des commissions municipales permanentes. - Délibération - (sans
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