CM

19 novembre 2020

Metz 18 délibérations

18

délibérations

6

Autres decisions

2

Environnement

1

Événementiel & Tourisme

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Délibérations (18)

Autres decisions 6 délibérations
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Modalités des réunions à distance du Conseil Municipal dans le cadre de l'Etat dUrgence Sanitaire. - Délibération -

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S'outien à un projet c'ulturel. — Délibération -

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Actions de lutte contre les précarités étudiantes. - Délibération -

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Contrat de Ville — 2ème programmation. - Délibération -

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Régulation des populations de chats errants à Metz. - Délibération -

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Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances. - Délibération -

Environnement 2 délibérations
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Réseau des villes créatives UNESCO : soutien au plan daction. - Délibération -

20

Tableau des effectifs au 1er novembre 2020. - Délibération -

Événementiel & Tourisme 1 délibération
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Fêtes de la Saint — Nicolas 2020. - Délibération -

Sport 1 délibération
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Saison sportive 2019 — 2020 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération -

Vie associative 1 délibération
20

Attribution de bourses et parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes. - Délibération -

Enfance & Jeunesse 1 délibération
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Révision du Règlement de Fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant et du Règlement dAttribution des places - période COVID-19. - Délibération -

Finances & Budget 1 délibération
20

Attribution de subventions dans le cadre du Plan de Lutte Contre les Discriminations. - Délibération -

Transport & Mobilité 1 délibération
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Cession de 14 emplacements de stationnement s'itués 17 quai Paul Wiltzer à Metz. - Délibération -

International 1 délibération
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Convention pluriannuelle de coopération avec GRDF en vue de la performance énergétique des chaufferies de la Ville de Metz. - Délibération -

Social & Santé 1 délibération
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Conventions de participation de protection sociale complémentaire : choix des organismes d'assurance s'anté et prévoyance et fixation des montants de la participation employeur. - Délibération -

Ressources humaines 1 délibération
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Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux (RIFSEEP). - Délibération -

Administration 1 délibération
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Communications des décisions. — Délibération -

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