Conseil municipal du 16/07/2020

Metz 16 juillet 2020 16 délibérations
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16

délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Ressources humaines

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Délibérations (16)

📄 Autres decisions 7 délibérations
20

Montant des indemnités de fonction des Elus Municipaux. - Délibération -

20

Majorations des indemnités de fonction des Elus Municipaux. - Délibération -

20

Frais de représentation de Monsieur le Maire. - Délibération - (sans

20

Frais de fonctionnement des groupes d'élus. - Délibération - (sans

20

Commission d'Appel d'Offres — Conditions de dépôt des listes. - Délibération -

20

Désignations de représentants de la Ville de Metz dans des organismes extérieurs (SEML, SPL). - Délibération -

20

Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances. - Délibération -

🏛️ Administration 3 délibérations
20

Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. - Délibération - (sans

20

Commission d'Appel d'Offres — Election des membres. - Délibération - (sans

20

Communication des décisions. — Délibération -

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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Formation des élus : modalités de répartition des crédits. - Délibération - (sans

20

Emplois de collaborateurs de cabinet. — Délibération - (sans

❤️ Social & Santé 2 délibérations
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Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) — Election des représentants du Conseil Municipal de la Ville de Metz au sein du Conseil d'Administration. - Délibération - (sans

20

Choix de la procédure et participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire. - Délibération -

🛡️ Sécurité 1 délibération
20

Désignation des membres des commissions municipales permanentes. - Délibération - (sans

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20

Vente d'un bien immobilier appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maximin à Metz. - Délibération - (sans

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