16 juillet 2020
16
délibérations
7
Autres decisions
3
Administration
2
Ressources humaines
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Délibérations (16)
Montant des indemnités de fonction des Elus Municipaux. - Délibération -
Majorations des indemnités de fonction des Elus Municipaux. - Délibération -
Frais de représentation de Monsieur le Maire. - Délibération - (sans
Frais de fonctionnement des groupes délus. - Délibération - (sans
Commission dAppel dOffres — Conditions de dépôt des listes. - Délibération -
Désignations de représentants de la Ville de Metz dans des organismes extérieurs (SEML, SPL). - Délibération -
Désignations de Représentants de la Ville de Metz dans divers organismes et instances. - Délibération -
Délégations consenties par le Conseil Municipal à Monsieur le Maire au sens de larticle L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. - Délibération - (sans
Commission dAppel dOffres — Election des membres. - Délibération - (sans
Communication des décisions. — Délibération -
Formation des élus : modalités de répartition des crédits. - Délibération - (sans
Emplois de collaborateurs de cabinet. — Délibération - (sans
Centre Communal dAction Sociale (CCAS) — Election des représentants du Conseil Municipal de la Ville de Metz au sein du Conseil dAdministration. - Délibération - (sans
Choix de la procédure et participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire. - Délibération -
Désignation des membres des commissions municipales permanentes. - Délibération - (sans
Vente d'un bien immobilier appartenant au Conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maximin à Metz. - Délibération - (sans
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