19 décembre 2019
21
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Installation d'un Conseiller Municipal. — Délibération - (sans
Avis sur le 3ème Programme Local de lHabitat de Metz-Métropole (PLH 2020-2025). - Délibération -
Etat n°4 des décisions modificatives. — Délibération -
Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2020. - Délibération -
Versement des contributions financières 2020 à la Cité musicale-Metz. - Délibération -
Dénomination d'espace public. — Délibération -
Désignations de représentants auprès d'organismes extérieurs (SAEML, SPL, SCIC, Agence). - Délibération - (sans
Approbation du Budget Primitif 2020. — Délibération -
Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2020. - Délibération -
Centre de Congrès — Attribution de la subvention d'équipement et contribution au Gros Entretien Renouvellement 2020. - Délibération - (sans
Tarifs 2020. — Délibération -
Convention de mise en oeuvre de l'Opération de Requalification des C'opropriétés D'égradées (ORCOD) de Metz-Borny. - Délibération -
Attribution de subventions pour la réalisation de travaux defficacité énergétique dans des logements privés. - Délibération - (sans
Saison sportive 2019/2020 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans
Acceptation de prestations des partenaires privés dans le cadre des Trophées du Sport 2019. - Délibération -
Convention de partenariat entre lALEC du Pays Messin et la Ville de Metz. - Délibération -
Projet déducation musicale DEMOS — Bilan de la troisième année dapprentissage et mise en oeuvre de deux nouveaux orchestres pour trois ans. - Délibération -
S'outien aux associations oeuvrant dans le d'omaine de la musique. - Délibération -
Avenant n°2 au contrat DSP — stationnement sur voirie. - Délibération -
Modifications du Régime indemnitaire des agents municipaux (RIFSEEP). - Délibération -
Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -
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