Conseil municipal du 19/12/2019

Metz 19 décembre 2019 21 délibérations
Document source

21

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (21)

📄 Autres decisions 7 délibérations
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Installation d'un Conseiller Municipal. — Délibération - (sans

19

Avis sur le 3ème Programme Local de l'Habitat de Metz-Métropole (PLH 2020-2025). - Délibération -

19

Etat n°4 des décisions modificatives. — Délibération -

19

Autorisations de Programme et Crédits de Paiement 2020. - Délibération -

19

Versement des contributions financières 2020 à la Cité musicale-Metz. - Délibération -

19

Dénomination d'espace public. — Délibération -

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Désignations de représentants auprès d'organismes extérieurs (SAEML, SPL, SCIC, Agence). - Délibération - (sans

💶 Finances & Budget 4 délibérations
19

Approbation du Budget Primitif 2020. — Délibération -

19

Association QuattroPole : subvention et convention d'objectifs et de moyens 2020. - Délibération -

19

Centre de Congrès — Attribution de la subvention d'équipement et contribution au Gros Entretien Renouvellement 2020. - Délibération - (sans

19

Tarifs 2020. — Délibération -

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
19

Convention de mise en oeuvre de l'Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD) de Metz-Borny. - Délibération -

19

Attribution de subventions pour la réalisation de travaux d'efficacité énergétique dans des logements privés. - Délibération - (sans

19

Avenant n°2 au contrat DSP — stationnement sur voirie. - Délibération -

Sport 2 délibérations
19

Saison sportive 2019/2020 : accompagnement des clubs par la Ville. - Délibération - (sans

19

Acceptation de prestations des partenaires privés dans le cadre des Trophées du Sport 2019. - Délibération -

🤝 Vie associative 1 délibération
19

Convention de partenariat entre l'ALEC du Pays Messin et la Ville de Metz. - Délibération -

🌱 Environnement 1 délibération
19

Projet d'éducation musicale DEMOS — Bilan de la troisième année d'apprentissage et mise en oeuvre de deux nouveaux orchestres pour trois ans. - Délibération -

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
19

Soutien aux associations oeuvrant dans le domaine de la musique. - Délibération -

👥 Ressources humaines 1 délibération
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Modifications du Régime indemnitaire des agents municipaux (RIFSEEP). - Délibération -

🏛️ Administration 1 délibération
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Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du 17 avril 2014, du 3 juillet 2014, du 29 janvier 2015, du 29 octobre 2015 et du 6 juillet 2017 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions. - Délibération -

WEB metz_webdelib:2019-12-19
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