6 juillet 2023
22
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
3
Environnement
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Délibérations (22)
Avenant 1 de prolongation de la convention de gestion d'une partie de la grande perspective du domaine national de meudon
Révision de plusieurs tarifs liés à l'action culturelle
Bilan des acquisitions et cessions effectuées par la Ville en 2022
Bail à construction avec option d'achat sur un terrain sis 7-9 avenue du maréchal juin - data center
Convention de servitude pour le passage d'une canalisation de gaz au 3 rue Henri Dalsème
Demande de subventions pour le réaménagement du gymnase Millandy
Vote du budget supplémentaire 2023
Revalorisation de la participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé
Subvention exceptionnelle à l'association Stand with Ukraine - générateurs électriques
Modification du tableau des effectifs de l'année 2023
Convention de financement du projet de végétalisation de la place Tony de Graaff-Fonds de dotation NATURE 2050
Convention pour la mise en place d'un outil métropolitain de supervision énergétique des bâtiments publics
Inscription de la Ville au dispositif "Colos apprenantes"
Ludothèque La Ruche — nouveau règlement intérieur - révision de la tarification
Adhésion de la Ville à l'association ANACEJ
Rapport d'activité du délégataire du service public de la mise en fourrière des véhicules
Rapport annuel du délégataire du service public de la piscine municipale
Actualisation du Conseil pour les droits et devoirs des familles - nouveau protocole
Rapport d'activité annuel du centre social Millandy et demande de subventions
Majoration de l'aide apportée à l'offre de restauration collective pour le personnel communal
Indemnités des personnels enseignants assurant la direction des établissements scolaires
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en séance du 6 juillet 2023
Document intégral
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Délibérations
Ce tableau regroupe toutes les délibérations du Conseil municipal de la Ville de Meudon depuis 2020
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