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14 décembre 2023

Meudon 19 délibérations
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19

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (19)

Autres decisions 5 délibérations
4

Avenant à la convention de mutualisation de la DIGIT conclue entre l'EPT GPSO et la Ville de Meudon

7

Convention avec le CIG Petite Couronne pour l'adhésion au service de médecine préventive

10

Autorisation donnée au Maire de faire procéder aux enquêtes de recensement de la population communale en 2024

13

Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail - liste des dimanches pour l'année 2024

17

Rapport situation égalité femmes — hommes - année 2022

Finances & Budget 4 délibérations
1

Vote des budgets primitifs de l'exercice 2024

6

Revalorisation de la participation de la ville aux dépenses de fonctionnement des établissements d'enseignement privé et des structures scolarisant des enfants meudonnais malades et handicapés

9

Subventions aux coopératives des écoles pour les classes à actions pédagogiques - année 2024

16

Exercice budgétaire 2023 — décision modificative n°2

Ressources humaines 3 délibérations
2

Participation de l'employeur à l'offre de restauration par frigos connectés pour le personnel communal

5

Revalorisation des frais de mission pour le personnel communal

8

État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus siégeant au conseil municipal - année 2023

Environnement 3 délibérations
3

Convention de partenariat avec la métropole du Grand Paris - projet de solarisation métropolitain

14

Désignation d'un nouveau représentant du consei municipal au sein des instances de la SPL Citallia

18

Modification du tableau des effectifs de l'année 2023

Social & Santé 1 délibération
11

Convention avec la Fondation Les Diaconesses de Reuilly-EHPAD Le Châtelet à Meudon

Urbanisme & Travaux 1 délibération
12

Passage à la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux-convention avec les bailleurs sociaux

Sécurité 1 délibération
15

Implantation de caméras de vidéoprotection à Meudon sur Seine

Administration 1 délibération
19

Liste des délibérations examinée en séance du conseil municipal du 14 déc. 2023

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Délibérations
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