Conseil municipal du 2024-03-25

Milizac-Guipronvel 25 mars 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - BUDGET GENERAL BP 2024 BIS COMPLEMENT - BP 2024 169 DE GAULLE DELIB - BUDGET GENERAL BP 2024 BIS COMPLEMENT - CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT SAINT-PIERRE MILIZAC-PAYS D'IROISE - CONVENTION CHATS LIBRES AVEC L'ASSOCIATION BLANCHEPY - CESSION FONCIERE D'UN DELAISSE COMMUNAL - TRANSITION ECOLOGIQUE - GENERALISATION DU TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS - CONVENTION DE GROUPEMENT D'ACHATS - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION - MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDIT DE PAIEMENT POUR L'OPERATION RENOVATION DE LA SALLE OMNISPORT DU P - COMPTE RENDU DES DELEGATIONS AU MAIRE - ENTREE EN FONCTION D'UNE CONSEILLERE MUNICIPALE ET ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS - 24.03.25.04 BUDGET ANNEXE 456 DG - REPARTITION ENTRE LOTS DU PRIX DE VENTE A GUILLERM HABITAT

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
24032502

COMPTE RENDU DES DELEGATIONS AU MAIRE

24032506

FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION

24032515

TRANSITION ECOLOGIQUE — GENERALISATION DU TRI A LA SOURCE DES BIODECHETS - CONVENTION DE GROUPEMENT D'ACHATS

240325101

BP 2024 169 DE GAULLE DELIB

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24032504

24.03.25.04 BUDGET ANNEXE 456 DG — REPARTITION ENTRE LOTS DU PRIX DE VENTE A GUILLERM HABITAT

24032507

BUDGET GENERAL BP 2024 BIS COMPLEMENT

24032507

BUDGET GENERAL BP 2024 BIS COMPLEMENT

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2403255

CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT SAINT-PIERRE MILIZAC-PAYS D'IROISE

24032516

CESSION FONCIERE D'UN DELAISSE COMMUNAL

🛡️ Sécurité 1 délibération
24032501

ENTREE EN FONCTION D'UNE CONSEILLERE MUNICIPALE ET ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

Sport 1 délibération
24032503

MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME ET CREDIT DE PAIEMENT POUR L'OPERATION RENOVATION DE LA SALLE OMNISPORT DU PONANT

🤝 Vie associative 1 délibération
24032517

CONVENTION CHATS LIBRES AVEC L'ASSOCIATION BLANCHEPY

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