Conseil municipal du 2024-04-15
15
délibérations
12
Finances & Budget
1
Ressources humaines
1
Autres decisions
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Affectation du résultat d'exploitation du CA 2023 Budget COMMUNE
Approbation de la gestion du receveur budget LOT RESIDENCE DES FONTAINES BRIEND
Approbation de la gestion du receveur Budget COMMUNE
Approbation du projet "Unité de production solaire" sur le site de Mélet
Approbation de la gestion du receveur budget LOT LE HAMEAU LA DANSE DES BLES
Clôture du budget annexe du lotissement "Le Hameau la Danse des Blés"
Clôture du budget annexe du lotissement "Résidence des Fontaines"
Création et assujettissement à la TVA du local KINES
Création et assujettissement à la TVA du local GITES POUR TOUS
Participation au capital SCIC Gîtes pour tous
Construction d'un plateau multisports : projet, financement, subvention
Création d'un poste d'adjoint technique
Constitution d'une réserve communale dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
Acquisition de parcelles ZK n° 104 et 310
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