15 avril 2024
15
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Création d'un poste d'adjoint technique
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Approbation du projet "Unité de production solaire" sur le site de Mélet
C'onstitution d'une réserve communale dans le c'adre du Plan Communal de S'auvegarde
Création et assujettissement à la TVA du local KINES
Création et assujettissement à la TVA du local GITES POUR TOUS
Participation au capital SCIC Gîtes pour tous
Affectation du résultat d'exploitation du CA 2023 Budget COMMUNE
Approbation de la gestion du receveur budget LOT RESIDENCE DES FONTAINES BRIEND
Approbation de la gestion du receveur Budget COMMUNE
Clôture du budget annexe du lotissement "Résidence des Fontaines"
Approbation de la gestion du receveur budget LOT LE HAMEAU LA DANSE DES BLES
Clôture du budget annexe du lotissement "Le Hameau la Danse des Blés"
Acquisition de parcelles ZK n° 104 et 310
Construction d'un plateau multisports : projet, financement, subvention
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