Conseil municipal du 2024-04-15
15
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Création d'un poste d'adjoint technique
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Approbation du projet "Unité de production solaire" sur le site de Mélet
Constitution d'une réserve communale dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde
Création et assujettissement à la TVA du local KINES
Création et assujettissement à la TVA du local GITES POUR TOUS
Participation au capital SCIC Gîtes pour tous
Affectation du résultat d'exploitation du CA 2023 Budget COMMUNE
Approbation de la gestion du receveur budget LOT RESIDENCE DES FONTAINES BRIEND
Approbation de la gestion du receveur Budget COMMUNE
Clôture du budget annexe du lotissement "Résidence des Fontaines"
Acquisition de parcelles ZK n° 104 et 310
Approbation de la gestion du receveur budget LOT LE HAMEAU LA DANSE DES BLES
Clôture du budget annexe du lotissement "Le Hameau la Danse des Blés"
Construction d'un plateau multisports : projet, financement, subvention
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