Conseil municipal du 2024-04-15

Missiriac 15 avril 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Création d'un poste d'adjoint technique - Vote des taux des impôts directs locaux 2024 - Affectation du résultat d'exploitation du CA 2023 Budget COMMUNE - Approbation de la gestion du receveur budget LOT RESIDENCE DES FONTAINES BRIEND - Approbation de la gestion du receveur Budget COMMUNE - Approbation du projet "Unité de production solaire" sur le site de Mélet - Constitution d'une réserve communale dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde - Acquisition de parcelles ZK n° 104 et 310 - Approbation de la gestion du receveur budget LOT LE HAMEAU LA DANSE DES BLES - Clôture du budget annexe du lotissement "Le Hameau la Danse des Blés" - Clôture du budget annexe du lotissement "Résidence des Fontaines" - Création et assujettissement à la TVA du local KINES - Création et assujettissement à la TVA du local GITES POUR TOUS - Participation au capital SCIC Gîtes pour tous - Construction d'un plateau multisports : projet, financement, subvention

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Création d'un poste d'adjoint technique

2024

Vote des taux des impôts directs locaux 2024

2024

Approbation du projet "Unité de production solaire" sur le site de Mélet

2024

Constitution d'une réserve communale dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde

2024

Création et assujettissement à la TVA du local KINES

2024

Création et assujettissement à la TVA du local GITES POUR TOUS

2024

Participation au capital SCIC Gîtes pour tous

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Affectation du résultat d'exploitation du CA 2023 Budget COMMUNE

2024

Approbation de la gestion du receveur budget LOT RESIDENCE DES FONTAINES BRIEND

2024

Approbation de la gestion du receveur Budget COMMUNE

2024

Clôture du budget annexe du lotissement "Résidence des Fontaines"

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Acquisition de parcelles ZK n° 104 et 310

2024

Approbation de la gestion du receveur budget LOT LE HAMEAU LA DANSE DES BLES

2024

Clôture du budget annexe du lotissement "Le Hameau la Danse des Blés"

Sport 1 délibération
2024

Construction d'un plateau multisports : projet, financement, subvention

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