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CM

23 octobre 2025

Mohon 12 délibérations

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 4 délibérations
27

Délibération N°4 — ADMISSION EN NON-VALEUR- ANNEE 2025

31

Délibération N°8 — VOYAGES SCOLAIRES- COLLEGE SAINTE ANNE LA TRINITIE PORHOET

32

Délibération N°9 — ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A UNE JEUNE CAVALIERE MOHONNAISE

34

Délibération N°11 — SUBVENTION ARBRE DE NOEL DES ENFANTS- ANNEE 2025

Ressources humaines 3 délibérations
33

Délibération N°10 — INDEMNITE POUR LE GARDIENNAGE DE LEGLISE- ANNEE 2025

35

Délibération N°12 — CREATION DUN POSTE PERMANENT DADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL A TEMPS COMPLET

36

Délibération N°13 — AUGMENTATION DE LA DHS ADJOINT ADMINISTRATIF TER

Autres decisions 2 délibérations
24

Délibération N°1 — RESTITUTION COMPETENCES "AIRES DE SERVICES CAMPING-CARS" PAR PLOERMEL CO AUX COMMUNES DE MAURON ET DE CONCORET

25

Délibération N°2 — ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES ACHAT DE PRODUIT DHYGIENE ET DENTRETIEN

Culture & Patrimoine 1 délibération
26

Délibération N°3 — BASE DADRESSE LOCALE (BAL)-DENOMINATIONS ET MODIFICATIONS DES NOMS DE RUES ET DE VOIES

Sécurité 1 délibération
28

Délibération N°5 — PROJET DE DEMOLITION DE LIMMEUBLE MANAHAN

Urbanisme & Travaux 1 délibération
29

Délibération N°6 — ACQUISITION A LAMIABLE DUN BIEN IMMOBILIER « ANCIENNE BOULANGERIE » RUE DU SENECHAL

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