Conseil municipal du 2026-03-31

Molac 31 mars 2026 12 délibérations
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12

délibérations

4

Autres decisions

3

Administration

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 2026-03.3-02 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal - 2026-03.3-12 Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS - 2026-03.3-01 Adoption du compte rendu de la réunion du 20 mars 2026 - 2026-03.3-06 Election des délégués de la commune au SIAEP de la Région de Questembert - 2026-03.3-05 Création des commissions communales - 2026-03.3-07 Election des deux délégués de la commune à Morbihan Energies (syndicat départemental dénergies du Morbihan) - 2026-03.3-10 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres - Désignation des représentants aux différents organismes - 2026-03.3-11 Nombre de membres du Conseil d'administration du Centre Communal dActions Sociales - CCAS - 2026-03.3-08 SPL Morbihan TERRADATA nomination dun représentant - 2026-03.3-03 Délégation de fonction du maire aux adjoints et aux conseillers délégués - information - 2026-03.3-04 Montant des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux conseillers délégués

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202603301

2026 — 03.3-01 Adoption du compte rendu de la réunion du 20 mars 2026

202603305

2026 — 03.3-05 Création des commissions communales

202603308

2026 — 03.3-08 SPL Morbihan TERRADATA nomination dun représentant

202603309

Désignation des représentants aux différents organismes

🏛️ Administration 3 délibérations
202603302

2026 — 03.3-02 Délégations consenties au Maire par le conseil municipal

202603306

2026 — 03.3-06 Election des délégués de la commune au SIAEP de la Région de Questembert

202603310

2026 — 03.3-10 Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres

❤️ Social & Santé 2 délibérations
202603311

2026 — 03.3-11 Nombre de membres du Conseil d'administration du Centre Communal dActions Sociales - CCAS

202603312

2026 — 03.3-12 Election des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS

👥 Ressources humaines 1 délibération
202603303

2026-03.3-03 Délégation de fonction du maire aux adjoints et aux conseillers délégués - information

💶 Finances & Budget 1 délibération
202603304

2026 — 03.3-04 Montant des indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints au Maire et aux conseillers délégués

🌱 Environnement 1 délibération
202603307

2026 — 03.3-07 Election des deux délégués de la commune à Morbihan Energies (syndicat départemental dénergies du Morbihan)

WEB scdl:21560135200010:2026-03-31
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