CM

23 février 2026

Moncontour 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

1

Transport & Mobilité

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations
2026

Attribution d'une enveloppe pour la subvention PCC 2026

2026

Attribution d'une participation financière à l'OGEC

2026

Attribution des subventions aux associations pour l'année 2026

Transport & Mobilité 1 délibération
2026

Approbation dexpérimentation du dispositif de mobilités "Cabanes à pouces"

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Approbation davenant à la convention de groupement dachat d'énergie avec le SDE22

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Approbation de la mise à jour de la charte d'organisation et de fonctionnement du réseau des bibliothèques Au fil de lEvron

Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification du tableau des effectifs

Éducation 1 délibération
2026

Approbation rythmes scolaires pour l'année 2026-2027

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