Conseil municipal du 2026-02-23

Moncontour 23 février 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

1

Transport & Mobilité

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Approbation d'expérimentation du dispositif de mobilités "Cabanes à pouces" - Approbation d'avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie avec le SDE22 - Approbation de la mise à jour de la charte d'organisation et de fonctionnement du réseau des bibliothèques Au fil de l'E - Modification du tableau des effectifs - Attribution d'une enveloppe pour la subvention PCC 2026 - Attribution d'une participation financière à l'OGEC - Attribution des subventions aux associations pour l'année 2026 - Approbation rythmes scolaires pour l'année 2026-2027

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2026

Attribution d'une enveloppe pour la subvention PCC 2026

2026

Attribution d'une participation financière à l'OGEC

2026

Attribution des subventions aux associations pour l'année 2026

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2026

Approbation d'expérimentation du dispositif de mobilités "Cabanes à pouces"

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Approbation d'avenant à la convention de groupement d'achat d'énergie avec le SDE22

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Approbation de la mise à jour de la charte d'organisation et de fonctionnement du réseau des bibliothèques Au fil de l'Evron

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification du tableau des effectifs

🎓 Éducation 1 délibération
2026

Approbation rythmes scolaires pour l'année 2026-2027

WEB scdl:21220153700017:2026-02-23
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