Conseil municipal du 2024-11-18
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
Vote du budget Mondevert Prod Energie Photovo
DM N°3 Commune
Versement d'une avance remboursable du budget Commune au budget annexe Mondevert Prod Energie Photovo
Transfert des opérations du budget Commune vers le budget Mondevert Prod Energie Photovo
Redevance d'Occupation du Domaine Public Orange
Echange terrain Commune Gilbert
Acquisition terrain futur lotissement Les Ecoliers
Etude thermique bâtiments communaux
Convention fourrière animale
CAS colis de Noël
Coût moyen départemental élèves maternelle et primaire
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