Conseil municipal du 2024-11-18

Mondevert 18 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Etude thermique bâtiments communaux - CAS colis de Noël - Redevance d'Occupation du Domaine Public Orange - Convention fourrière animale - Coût moyen départemental élèves maternelle et primaire - Echange terrain Commune Gilbert - Acquisition terrain futur lotissement Les Ecoliers - Vote du budget Mondevert Prod Energie Photovo - DM N°3 Commune - Versement d'une avance remboursable du budget Commune au budget annexe Mondevert Prod Energie Photovo - Transfert des opérations du budget Commune vers le budget Mondevert Prod Energie Photovo

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Etude thermique bâtiments communaux

2024

CAS colis de Noël

2024

Convention fourrière animale

2024

DM N°3 Commune

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Redevance d'Occupation du Domaine Public Orange

2024

Vote du budget Mondevert Prod Energie Photovo

2024

Versement d'une avance remboursable du budget Commune au budget annexe Mondevert Prod Energie Photovo

2024

Transfert des opérations du budget Commune vers le budget Mondevert Prod Energie Photovo

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Echange terrain Commune Gilbert

2024

Acquisition terrain futur lotissement Les Ecoliers

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Coût moyen départemental élèves maternelle et primaire

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