29 septembre 2025

D — Ressources Humaines-dérogation aux travaux règlementés en vue d'accueillir des j'eunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de18 ans en formation professionnelle

D — Ressources Humaines-modifiation du tableau des effectifs-modification de la d'urée hebdomadaire de travail du poste agent d'entretien et agent périscolaire à temps c'omplet à compter du 1er octobre 20

D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification de la d'urée hebdomadaire de travail du poste d'agent d'entretien et d'agent périscolaire à temps non c'omplet (32.00h/35) à c'omp

D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification du poste d'agent d'entretien et d'agent périscolaire et modification de la d'urée hebdomadaire de travail, à temps non c'omplet (

D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-modification de la d'urée hebdomadaire de travail du poste d'agent périscolaire et d'entretien à temps non c'omplet à compter du 1er octobre 2

D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectifs-suppression du poste de s'econd de c'uisine à temps non c'omplet (29.50h/35) à compter du 1er octobre 2025

D — Ressources Humaines-modification du tableau des effectids-modification de la d'urée hebdomadaire de travail du poste d'agent d'animation à temps non c'omplet (34.00h/35) à compter du 1er octobre 2025

D — Ressources Humaines-prévoyance complémentaire s'anté-adhésion à la convention de participation risque s'anté du CDG35 et choix du montant de la participation employeur

D — Finances-programme de construction de logements s'ociaux le Clos de la Praie-subvention communale

D — Finances-d'emande de c'autionnement bancaire de ICF Habitat Atlantique-construction d'un programme de logement s'ociaux le Clos de la Praie

D — Finances-Tarification des activités périscolaires-modification

D — Aménagement et c'adre de vie-avis du Conseil Municipal sur la d'emande d'autorisation environnementale d'éposée par la société ATR NTE1

D — Aménagement c'adre de vie-convention de s'ervitudes d'ouvrages électriques sur la parcelle cadastrée ZK284 s'ise rue des Ardoisières

D — J'eunesse-convention de mise à disposition de l'ocaux pour les ateliers relais petite enfance (RPE)-avenant 6

D — J'eunesse-convention de mise à disposition de l'ocaux pour le l'ieu d'accueil enfants parents (L'AEP)-avenant 1

D — Institution et vie politique-élections municipales 2026-convention relative à la réalisation de la mise s'ous pli et du c'olisage de la propagande électorale