11 juillet 2024
17
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D — Aménagement c'adre vie - convention rétrocession lotissement le Clos Rouault
D — Aménagement c'adre de vie - acquisition du passage s'ous le porche et la partie non bâtis de la parcelle cadastrée s'ection AT n° 67
D — Aménagement c'adre de vie - adhésion au groupement pour les marchés de gaz et d'électricité 2026-2028
D — Aménagement c'adre de vie - extension de c'imetière
D — Finances - bail à ferme - parcelle ZP n° 208
D — Finances - téléphonie et autres d'érivés - convention C'ANUT
D — Finances - d'emande de subvention c'érémonie L'ieutenant QUINN
D — Finances - budget principal - décision modificative n° 1
D — Finances - tarification des badges d'accès aux s'alles communales
D — Enfance j'eunesse - convention d'utilisation pôle petite enfance avec Brocéliande Communauté
D — Enfance j'eunesse - convention AFRA Mairie - festival 2024
D — Enfance-J'eunesse-Convention d'utilisation pôle petite enfance
D — Aménagement c'adre de vie - s'ignature de l'avenant n° 2 c'onditions de rejet des effluents société S'OLINA
D — Ressources humaines - marché relatif au ticket restaurant - autorisation de s'ignature de l'accord-c'adre
D — Aménagement c'adre de vie - convention défense incendie la Vigne
D — Ressources humaines - création d'un poste d'alternant au s'ein du service c'ommunication à compter du 1er s'eptembre 2024
D — Affaires générales - adoption de la charte des mariages
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