CM

11 juillet 2024

Monfort 17 délibérations

17

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Enfance & Jeunesse

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Délibérations (17)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

D — Aménagement c'adre vie - convention rétrocession lotissement le Clos Rouault

D — Aménagement c'adre de vie - acquisition du passage s'ous le porche et la partie non bâtis de la parcelle cadastrée s'ection AT n° 67

D — Aménagement c'adre de vie - adhésion au groupement pour les marchés de gaz et d'électricité 2026-2028

D — Aménagement c'adre de vie - extension de c'imetière

D — Finances - bail à ferme - parcelle ZP n° 208

Finances & Budget 4 délibérations

D — Finances - téléphonie et autres d'érivés - convention C'ANUT

D — Finances - d'emande de subvention c'érémonie L'ieutenant QUINN

D — Finances - budget principal - décision modificative n° 1

D — Finances - tarification des badges d'accès aux s'alles communales

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

D — Enfance j'eunesse - convention d'utilisation pôle petite enfance avec Brocéliande Communauté

D — Enfance j'eunesse - convention AFRA Mairie - festival 2024

D — Enfance-J'eunesse-Convention d'utilisation pôle petite enfance

Environnement 2 délibérations

D — Aménagement c'adre de vie - s'ignature de l'avenant n° 2 c'onditions de rejet des effluents société S'OLINA

D — Ressources humaines - marché relatif au ticket restaurant - autorisation de s'ignature de l'accord-c'adre

Sécurité 1 délibération

D — Aménagement c'adre de vie - convention défense incendie la Vigne

Ressources humaines 1 délibération

D — Ressources humaines - création d'un poste d'alternant au s'ein du service c'ommunication à compter du 1er s'eptembre 2024

Autres decisions 1 délibération

D — Affaires générales - adoption de la charte des mariages

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