27 novembre 2025
10
délibérations
5
Ressources humaines
2
Finances & Budget
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Approbation des Lignes Directrices de Gestion en Matière de Gestion des Ressources Humaines
Organisation et Remuneration des Heures Supplémentaires des Agents de la Commune de Mont-Dol
Mise en Place de lEntretien Professionnnel
Modalités du Temps Partiel des Agents de la Commune de Mont-Dol
Charte Informatique de la Commune de Mont-D'ol
Mise en Place d'Une Redevance pour lOccupation Provisoire du Domaine Public par les Chantiers de Travaux de Gaz
Montant de la Redevance dOccupation du Domaine Public par les Ouvrages des Reseaux Publics de Distribution de Gaz
Adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 Ocotbre 2025
Fixation des Indemnites de Fonction aux Adjoints au Maire A la Suite de la Suppression d'Un Poste dAdjoint
Installation d'Un Nouveau Conseiller Municipal
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