CM

18 décembre 2024

Mont 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Finances — Demande Garantie Emprunt N°165985

2024

Finances — Fixation et Mise A Jour des Tarifs A Compter du 1er Janvier 2024

2024

Finances — Budget Principal Commune Autorisation Depenses Investissement 2024

2024

Finances — Demande Garantie Emprunt N°166080

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D'enomination N'om d'Une Voie Publique

2024

MARCHES PUBLICS — AVENANT 1 LOT n°2 MARCH DE RESTAURATION DU MOULIN

2024

MARCHES PUBLICS — AVENANT 1 LOT n°1 MARCH DE RESTAURATION DU MOULIN DU TERTRE

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Avenant N°1 Convention Relative au Classement des Archives

Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel — Adoption Tableau des Effectifs

Autres decisions 1 délibération
2024

Fonctionnement des Assemblées — Approbation du Proces-Verbal du CM du 27 11 2024

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