Conseil municipal du 2024-11-25

Approbation d'un avenant de la convention constitutive d'un groupement de commande pour la passation d'une convention de participation portant contrat collectif de prévoyance professionnelle

Modification du tableau des effectifs : suppressions de postes

Modification supérieure à 10% de la durée de service d'emplois à temps non complet

Modification du tableau des effectifs : création de postes

Approbation d'un avenant de la convention constitutive d'un groupement pour la passation d'une convention de participation portant contrat collectif de prévoyance professionnelle

Approbation d'avenant de prolongation de la convention de participation au contrat de prévoyance avec Territoria Mutuelle

Prise en charge et remboursement des frais de mission des agents dans le cadre d'un séjour en Chiné du 30 novembre au 5 décembre 2024 inclus

Appel à projets portant sur la construction d'équipements et l'exploitation d'une activité de padel sur le parc sportif de Montargis

Délibération de principe permettant la préemption de fonciers dans le cadre de la restructuration dilots à adapter à la demande d'exploitations commerciales et logements en secteur "Opération de revit

Approbation de la convention pour l'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans es quartiers prioritaires de la ville (Chaussée - Plateau - Bourg-Chautemps)

Rapport d'activité 2023 du service public délégué pour la gestion des piscines municipales (Girardy et Lac)

Rapport dactivité 2023 du service public délégué du stationnement sur et hors voirie

Rapport d'activité 2023 du service public délégué pour l'exploitation du réseau de chaleur

Installation de l'association "Les amis des 4 saisons" dans les locaux de Valloire Habitat rue de Crowborough

Résiliation de trois baux emphytéotiques consentis à Valloire AL400-174 173 168 du 4 au 50 rue de Crowborough AO-323 au 6 rue de Cormenin AN-908 910 du 3 au 11 rue du Château

Cession de 3,79 m² d'espace piétonnier rue de l'ancien palais à Montargis

Dispositif "Territoires engagés pour la nature" : renouvellement de candidature auprès de l'agence régionale de la biodiversité centre-val-de-loire

Approbation d'une convention spécifique d'intervention d'urgence sur l'espace naturel sensible de la prairie du Puiseaux et du Vernisson

Mandat spécial aux élus municipaux dans le cadre d'un séjour en Chine du 30 novembre au 5 décembre 2024 inclus

Installation d'un conseiller municipal suite à la démission de Monsieur Alphonse Proffit

Approbation d'une convention relative à la mise en uvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Montargis avec l'Agence Nationale du Traitement Automatisé des Inf

Rapport d'orientations budgétaires (ROB) 2025

Rapport du maire sur les décisions prises par délégation depuis la séance du 14 octobre 2024