25 novembre 2024
23
délibérations
7
Environnement
6
Autres decisions
3
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Modification du tableau des effectifs : suppressions de postes
Modification du tableau des effectifs : création de postes
Dispositif "Territoires engagés pour la nature" : renouvellement de candidature auprès de lagence régionale de la biodiversité centre-val-de-loire
Résiliation de trois baux emphytéotiques consentis à Valloire AL400-174 173 168 du 4 au 50 rue de Crowborough AO-323 au 6 rue de Cormenin AN-908 910 du 3 au 11 rue du Château
Approbation d'une convention spécifique dintervention durgence sur l'espace naturel sensible de la prairie du Puiseaux et du Vernisson
Approbation de la convention pour lutilisation de labattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans es quartiers prioritaires de la ville (Chaussée - Plateau - Bourg-Chautemps)
Rapport d'activité 2023 du service public délégué pour lexploitation du réseau de chaleur
Approbation d'une convention relative à la mise en uvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Montargis avec lAgence Nationale du Traitement Automatisé des Inf
Approbation davenant de prolongation de la convention de participation au contrat de prévoyance avec Territoria Mutuelle
Rapport d'orientations budgétaires (ROB) 2025
Prise en charge et remboursement des frais de mission des agents dans le cadre d'un séjour en Chiné du 30 novembre au 5 décembre 2024 inclus
Mandat spécial aux élus municipaux dans le cadre d'un séjour en Chine du 30 novembre au 5 décembre 2024 inclus
Installation d'un conseiller municipal suite à la démission de Monsieur Alphonse Proffit
Approbation d'un avenant de la convention constitutive d'un groupement de commande pour la passation d'une convention de participation portant contrat collectif de prévoyance professionnelle
Approbation d'un avenant de la convention constitutive d'un groupement pour la passation d'une convention de participation portant contrat collectif de prévoyance professionnelle
Rapport du maire sur les décisions prises par délégation depuis la séance du 14 octobre 2024
Appel à projets portant sur la construction d'équipements et lexploitation d'une activité de padel sur le parc sportif de Montargis
Rapport d'activité 2023 du service public délégué pour la gestion des piscines municipales (Girardy et Lac)
Délibération de principe permettant la préemption de fonciers dans le c'adre de la restructuration d'ilots à adapter à la d'emande d'exploitations c'ommerciales et logements en secteur "Opération de revit
Cession de 3,79 m² d'espace piétonnier rue de l'ancien palais à Montargis
Modification supérieure à 10% de la durée de service d'emplois à temps non complet
Installation de l'association "Les amis des 4 saisons" dans les locaux de Valloire Habitat rue de Crowborough
Rapport d'activité 2023 du service public délégué du stationnement sur et hors voirie
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