Conseil municipal du 2024-11-25

Montargis 25 novembre 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

7

Environnement

6

Autres decisions

3

Administration

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Approbation d'un avenant de la convention constitutive d'un groupement de commande pour la passation d'une convention de - Modification du tableau des effectifs : suppressions de postes - Modification supérieure à 10% de la durée de service d'emplois à temps non complet - Modification du tableau des effectifs : création de postes - Approbation d'une convention relative à la mise en uvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de - Approbation d'un avenant de la convention constitutive d'un groupement pour la passation d'une convention de participati - Approbation d'avenant de prolongation de la convention de participation au contrat de prévoyance avec Territoria Mutuell - Appel à projets portant sur la construction d'équipements et l'exploitation d'une activité de padel sur le parc sportif - Dispositif "Territoires engagés pour la nature" : renouvellement de candidature auprès de l'agence régionale de la biodi - Installation de l'association "Les amis des 4 saisons" dans les locaux de Valloire Habitat rue de Crowborough - Résiliation de trois baux emphytéotiques consentis à Valloire AL400-174 173 168 du 4 au 50 rue de Crowborough AO-323 au - Délibération de principe permettant la préemption de fonciers dans le cadre de la restructuration dilots à adapter à la - Cession de 3,79 m² d'espace piétonnier rue de l'ancien palais à Montargis - Rapport d'orientations budgétaires (ROB) 2025 - Approbation d'une convention spécifique d'intervention d'urgence sur l'espace naturel sensible de la prairie du Puiseaux - Approbation de la convention pour l'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans es qu - Prise en charge et remboursement des frais de mission des agents dans le cadre d'un séjour en Chiné du 30 novembre au 5 - Mandat spécial aux élus municipaux dans le cadre d'un séjour en Chine du 30 novembre au 5 décembre 2024 inclus - Rapport d'activité 2023 du service public délégué pour la gestion des piscines municipales (Girardy et Lac) - Rapport dactivité 2023 du service public délégué du stationnement sur et hors voirie

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Délibérations (23)

🌱 Environnement 7 délibérations
24

Modification du tableau des effectifs : suppressions de postes

24

Modification du tableau des effectifs : création de postes

24

Dispositif "Territoires engagés pour la nature" : renouvellement de candidature auprès de l'agence régionale de la biodiversité centre-val-de-loire

24

Résiliation de trois baux emphytéotiques consentis à Valloire AL400-174 173 168 du 4 au 50 rue de Crowborough AO-323 au 6 rue de Cormenin AN-908 910 du 3 au 11 rue du Château

24

Approbation d'une convention spécifique d'intervention d'urgence sur l'espace naturel sensible de la prairie du Puiseaux et du Vernisson

24

Approbation de la convention pour l'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans es quartiers prioritaires de la ville (Chaussée - Plateau - Bourg-Chautemps)

24

Rapport d'activité 2023 du service public délégué pour l'exploitation du réseau de chaleur

📄 Autres decisions 6 délibérations
24

Approbation d'une convention relative à la mise en uvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Montargis avec l'Agence Nationale du Traitement Automatisé des Inf

24

Approbation d'avenant de prolongation de la convention de participation au contrat de prévoyance avec Territoria Mutuelle

24

Rapport d'orientations budgétaires (ROB) 2025

24

Prise en charge et remboursement des frais de mission des agents dans le cadre d'un séjour en Chiné du 30 novembre au 5 décembre 2024 inclus

24

Mandat spécial aux élus municipaux dans le cadre d'un séjour en Chine du 30 novembre au 5 décembre 2024 inclus

24

Installation d'un conseiller municipal suite à la démission de Monsieur Alphonse Proffit

🏛️ Administration 3 délibérations
24

Approbation d'un avenant de la convention constitutive d'un groupement de commande pour la passation d'une convention de participation portant contrat collectif de prévoyance professionnelle

24

Approbation d'un avenant de la convention constitutive d'un groupement pour la passation d'une convention de participation portant contrat collectif de prévoyance professionnelle

24

Rapport du maire sur les décisions prises par délégation depuis la séance du 14 octobre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Délibération de principe permettant la préemption de fonciers dans le cadre de la restructuration dilots à adapter à la demande d'exploitations commerciales et logements en secteur "Opération de revit

24

Cession de 3,79 m² d'espace piétonnier rue de l'ancien palais à Montargis

24

Rapport dactivité 2023 du service public délégué du stationnement sur et hors voirie

Sport 2 délibérations
24

Appel à projets portant sur la construction d'équipements et l'exploitation d'une activité de padel sur le parc sportif de Montargis

24

Rapport d'activité 2023 du service public délégué pour la gestion des piscines municipales (Girardy et Lac)

👥 Ressources humaines 1 délibération
24

Modification supérieure à 10% de la durée de service d'emplois à temps non complet

🤝 Vie associative 1 délibération
24

Installation de l'association "Les amis des 4 saisons" dans les locaux de Valloire Habitat rue de Crowborough

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