CM

25 novembre 2024

Montargis 23 délibérations

23

délibérations

7

Environnement

6

Autres decisions

3

Administration

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Délibérations (23)

Environnement 7 délibérations
24

Modification du tableau des effectifs : suppressions de postes

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Modification du tableau des effectifs : création de postes

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Dispositif "Territoires engagés pour la nature" : renouvellement de candidature auprès de lagence régionale de la biodiversité centre-val-de-loire

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Résiliation de trois baux emphytéotiques consentis à Valloire AL400-174 173 168 du 4 au 50 rue de Crowborough AO-323 au 6 rue de Cormenin AN-908 910 du 3 au 11 rue du Château

24

Approbation d'une convention spécifique dintervention durgence sur l'espace naturel sensible de la prairie du Puiseaux et du Vernisson

24

Approbation de la convention pour lutilisation de labattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans es quartiers prioritaires de la ville (Chaussée - Plateau - Bourg-Chautemps)

24

Rapport d'activité 2023 du service public délégué pour lexploitation du réseau de chaleur

Autres decisions 6 délibérations
24

Approbation d'une convention relative à la mise en uvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Montargis avec lAgence Nationale du Traitement Automatisé des Inf

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Approbation davenant de prolongation de la convention de participation au contrat de prévoyance avec Territoria Mutuelle

24

Rapport d'orientations budgétaires (ROB) 2025

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Prise en charge et remboursement des frais de mission des agents dans le cadre d'un séjour en Chiné du 30 novembre au 5 décembre 2024 inclus

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Mandat spécial aux élus municipaux dans le cadre d'un séjour en Chine du 30 novembre au 5 décembre 2024 inclus

24

Installation d'un conseiller municipal suite à la démission de Monsieur Alphonse Proffit

Administration 3 délibérations
24

Approbation d'un avenant de la convention constitutive d'un groupement de commande pour la passation d'une convention de participation portant contrat collectif de prévoyance professionnelle

24

Approbation d'un avenant de la convention constitutive d'un groupement pour la passation d'une convention de participation portant contrat collectif de prévoyance professionnelle

24

Rapport du maire sur les décisions prises par délégation depuis la séance du 14 octobre 2024

Sport 2 délibérations
24

Appel à projets portant sur la construction d'équipements et lexploitation d'une activité de padel sur le parc sportif de Montargis

24

Rapport d'activité 2023 du service public délégué pour la gestion des piscines municipales (Girardy et Lac)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Délibération de principe permettant la préemption de fonciers dans le c'adre de la restructuration d'ilots à adapter à la d'emande d'exploitations c'ommerciales et logements en secteur "Opération de revit

24

Cession de 3,79 m² d'espace piétonnier rue de l'ancien palais à Montargis

Ressources humaines 1 délibération
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Modification supérieure à 10% de la durée de service d'emplois à temps non complet

Vie associative 1 délibération
24

Installation de l'association "Les amis des 4 saisons" dans les locaux de Valloire Habitat rue de Crowborough

Transport & Mobilité 1 délibération
24

Rapport d'activité 2023 du service public délégué du stationnement sur et hors voirie

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