Conseil municipal du 2024-07-08

Montargis 8 juillet 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU RECEVEUR MUNICIPAL - RAPPORT DU MAIRE SUR LES DECISIONS PRISES DEPUIS LA SEANCE DU CONSEIL DU 13 MAI 2024 - AFFECTATION DU RESULTAT 2023 - RETRAIT DE L'APPELLATION "MUSEE DE FRANCE" AU MUSEE DU GATINAIS DE LA VILLE DE MONTARGIS- RECTIFICATION - GRATUITE POUR LES PROFESSEURS DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE SUR LA TARIFICATION DE LA SAISON ARTISTIQUE - NOUVEAUX DROITS D'INSCRIPTION DU CONSERVATOIRE P.PETIBON POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2024/2025 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION AU RECOURS AU BENEVOLAT - RECRUTEMENT EN CONTRAT D'APPRENTISSAGE - CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION DU BATIMENT ET DES COLLECTIONS DU MUSEE GIRODET PAR LA VILLE DE MONTARGIS A L'AGGLOME - CONFIRMATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 2025 - REVALORISATION DES TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE "UN DIMANCHE AU THEATRE" ORGANISEE A LA SALLE DES FETES DE MONTARGIS - AVENANT N°7 AU TRAITE COMMUN DU 26 FEVRIER 1997 POUR LA GESTION DES PARCS DE STATIONNEMENT "ZAC DE L'HOPITAL" ET "SAINTE - MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS- CREATIONS DE POSTES - DENOMINATION DU BATIMENT MIS A DISPOSITION DE L'USMM ATHLETISME "ESPACE SALIM SDIRI" - ADOPTION D'UNE CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS AVEC LA COMMUNE DE CHALETTE-SUR-LOING POUR LA PERIODE ESTIVALE 2024

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 8 délibérations
24

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU RECEVEUR MUNICIPAL

24

RAPPORT DU MAIRE SUR LES DECISIONS PRISES DEPUIS LA SEANCE DU CONSEIL DU 13 MAI 2024

24

AFFECTATION DU RESULTAT 2023

24

RETRAIT DE L'APPELLATION "MUSEE DE FRANCE" AU MUSEE DU GATINAIS DE LA VILLE DE MONTARGIS- RECTIFICATION

24

RECRUTEMENT EN CONTRAT D'APPRENTISSAGE

24

CONVENTION DE TRANSFERT DE GESTION DU BATIMENT ET DES COLLECTIONS DU MUSEE GIRODET PAR LA VILLE DE MONTARGIS A L'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING

24

DENOMINATION DU BATIMENT MIS A DISPOSITION DE L'USMM ATHLETISME "ESPACE SALIM SDIRI"

24

ADOPTION D'UNE CONVENTION DE FOURNITURE DE REPAS AVEC LA COMMUNE DE CHALETTE-SUR-LOING POUR LA PERIODE ESTIVALE 2024

🌱 Environnement 4 délibérations
24

NOUVEAUX DROITS D'INSCRIPTION DU CONSERVATOIRE P.PETIBON POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

24

AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONVENTION AU RECOURS AU BENEVOLAT

24

AVENANT N°7 AU TRAITE COMMUN DU 26 FEVRIER 1997 POUR LA GESTION DES PARCS DE STATIONNEMENT "ZAC DE L'HOPITAL" ET "SAINTE AGNES" ET DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE

24

MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS — CREATIONS DE POSTES

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

GRATUITE POUR LES PROFESSEURS DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE SUR LA TARIFICATION DE LA SAISON ARTISTIQUE

24

CONFIRMATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 2025

24

REVALORISATION DES TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE "UN DIMANCHE AU THEATRE" ORGANISEE A LA SALLE DES FETES DE MONTARGIS

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