Conseil municipal du 2024-02-12

Montargis 12 février 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

17 délibérations - CESSION D'UN CHIEN REFORME DE LA BRIGADE CYNOPHILE DE LA POLICE MUNICIPALE DE MONTARGIS - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATIONS DE POSTE - CONVENTION DE NOMINATION D'UN MEDECIN REFERENT PETITE ENFANCE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS DE - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS TYPE DE PARTENARIAT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION D - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D'UN AGENT PUBLIC DE LA VILLE DE MONTARGIS AU PROFIT DU COLLEGE DU GRA - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME ET LA VILLE DE MONTARGIS RELATIVE A L'ORGANISATION DE M - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS TYPE DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENT ENTRE LA COMMUNE DE MONTARGIS ET L'EDU - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'AIDE AU FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DU FONDS PUBLICS ET TERRITOIRE ENFANCE - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DSIL, DETR OU TOUTE SUBVENTION D'ETAT ELIGIBLE POUR LE PROJET DE REHABILITATIO - REVISION CONTRIBUTIONS D'UTILISATION AFFERENTES AU CENTRE NELSON MANDELA A MONTARGIS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE ROBERT SCHUMAN A AMILLY - CONTRAT TYPE DE PARRAINAGE DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU PARIS NICE A MONTARGIS - PRISE EN CHARGE ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES AGENTS ET DES INVITES EXTERIEURS DANS LE CADRE D'UN SEJOUR EN - MANDAT SPECIAL AUX ELUS MUNICIPAUX DANS LE CADRE D'UN SEJOUR EN CHINE DU 4 AU 14 AVRIL 2024 - DENOMINATION DE L'ESPLANADE PIERRE BOULEZ A MONTARGIS - COMMANDE POUR LA CREATION D'UN BUSE DE MONSIEUR PIERRE BOULEZ A LA SALLE DES FETES DE MONTARGIS - RAPPORT SUR LES DECISIONS PRISES DEPUIS LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2023

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 7 délibérations
24

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX D'UN AGENT PUBLIC DE LA VILLE DE MONTARGIS AU PROFIT DU COLLEGE DU GRAND CLOS

24

REVISION CONTRIBUTIONS D'UTILISATION AFFERENTES AU CENTRE NELSON MANDELA A MONTARGIS

24

CONTRAT TYPE DE PARRAINAGE DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU PARIS NICE A MONTARGIS

24

PRISE EN CHARGE ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION DES AGENTS ET DES INVITES EXTERIEURS DANS LE CADRE D'UN SEJOUR EN CHINE

24

MANDAT SPECIAL AUX ELUS MUNICIPAUX DANS LE CADRE D'UN SEJOUR EN CHINE DU 4 AU 14 AVRIL 2024

24

DENOMINATION DE L'ESPLANADE PIERRE BOULEZ A MONTARGIS

24

RAPPORT SUR LES DECISIONS PRISES DEPUIS LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2023

🌱 Environnement 3 délibérations
24

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATIONS DE POSTE

24

AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS TYPE DE PARTENARIAT ARTISTIQUE ET CULTUREL DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION DU CONSERVATOIRE DE MONTARGIS

24

AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS TYPE DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENT ENTRE LA COMMUNE DE MONTARGIS ET L'EDUCATION NATIONALE

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
24

CONVENTION DE NOMINATION D'UN MEDECIN REFERENT PETITE ENFANCE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS DE LA COMMUNE DE MONTARGIS REVALORISATION DES TARIFS PAR L'ASSURANCE MALADIE

24

AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'AIDE AU FONCTIONNEMENT DANS LE CADRE DU FONDS PUBLICS ET TERRITOIRE ENFANCE VILLE DE MONTARGIS

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DSIL, DETR OU TOUTE SUBVENTION D'ETAT ELIGIBLE POUR LE PROJET DE REHABILITATION DES SANITAIRES DE L'ECOLE ALBERT THIERRY A MONTARGIS

24

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COLLEGE ROBERT SCHUMAN A AMILLY

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

CESSION D'UN CHIEN REFORME DE LA BRIGADE CYNOPHILE DE LA POLICE MUNICIPALE DE MONTARGIS

Sport 1 délibération
24

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME ET LA VILLE DE MONTARGIS RELATIVE A L'ORGANISATION DE MODULES DE FORMATION AU DIPLOME D'ETAT DE LA JEUNESSE POPULAIRE ET DES SPORTS MEN

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

COMMANDE POUR LA CREATION D'UN BUSE DE MONSIEUR PIERRE BOULEZ A LA SALLE DES FETES DE MONTARGIS

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