6 novembre 2025
25
délibérations
8
Ressources humaines
6
Culture & Patrimoine
5
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Cycles de travail et protocole ARTT
Astreintes et permanences
Temps partiel
Journée de solidarité
Annualisation
Heures complémentaires et heures supplémentaires
Autorisation Spéciale dAbsence ASA
Création d'un poste permanent au 1er j'anvier 2026
Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes au Lycée St Nicolas la Providence
Mise à disposition gratuite_salle annexe de la salle des fêtes au CLPS
Rétrocession d'une concession cavurne G22 à la Commune
Convention relative au rattachement douvrages raccordement unité de production et de renforcement du réseau_gaz renouvelable_GRDF
Village des entreprises_ dénomination des voies
Projet KORENN_ résidence séniors et logements sociaux_parcelles AC 1054 et 1055 rue Saint Eloi
Pôle santé_achat parcelle AC 582 rue de Brest
Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS
Déclaration intérêt général ZAC multisite du Triskell
Approbation du dossier de création de la ZAC Multisite du Triskell
Avenant lot 1 dommages aux biens du marché relatif aux prestations de services dassurance
Décision modificative n° 2025_04 budget principal Ville
Versement en 2025 de la subvention 2024 pour les projets pédagogiques de l'école élémentaire du Groupe Scolaire Joseph Faramin
Convention ville CCAS_ modalités de partenariat et de versement d'une subvention au CCAS
Admission en non valeur budget principal
Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 6 novembre 2025
Désignation du secrétaire de séance du 6 novembre 2025
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