3 avril 2025
13
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école primaire privée_exercice 2025
Fixation de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques_coût élève 2025
Admission en non valeur budget principal
Suppression des codes service TVA budget annexe locaux commerciaux au 1er avril 2025
Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école primaire privée_exercice 2025
Projet salle de spectacles_validation de lemplacement
Avis sur projet STEP Montauban — de-Bretagne_enquête publique du 18 mars au 18 avril 2025
Désignation du secrétaire de séance du 3 avril 2025
Mise à disposition de la salle des fêtes à lEPCI pour le festival Môme dAutomne
Convention d'utilisation de l'orgue de l'église de Montauban-de-Bretagne
Installation d'une guinguette estivale_attribution de la convention doccupation du domaine public CODP
Attribution marché liaison douce Montauban-de-Bretagne Saint-MHervon
Approbation du procès — verbal de la séance du 6 mars 2025
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