Conseil municipal du 2025-04-03

Montauban-de-Bretagne 3 avril 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école primaire privée_exercice 2025 - Fixation de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques_coût élève 2025 - admission en non valeur budget principal - Suppression des codes service TVA budget annexe locaux commerciaux au 1er avril 2025 - projet salle de spectacles_validation de l'emplacement - Mise à disposition de la salle des fêtes à l'EPCI pour le festival Môme d'Automne - Convention d'utilisation de l'orgue de l'église de Montauban-de-Bretagne - Installation d'une guinguette estivale_attribution de la convention d'occupation du domaine public CODP - Attribution marché liaison douce Montauban-de-Bretagne Saint-M'Hervon - Avis sur projet STEP Montauban-de-Bretagne_enquête publique du 18 mars au 18 avril 2025 - Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école primaire privée_exercice 2025 - Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mars 2025 - Désignation du secrétaire de séance du 3 avril 2025

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école primaire privée_exercice 2025

2025

Fixation de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques_coût élève 2025

2025

admission en non valeur budget principal

2025

Suppression des codes service TVA budget annexe locaux commerciaux au 1er avril 2025

2025

Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école primaire privée_exercice 2025

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

projet salle de spectacles_validation de l'emplacement

2025

Avis sur projet STEP Montauban — de-Bretagne_enquête publique du 18 mars au 18 avril 2025

2025

Désignation du secrétaire de séance du 3 avril 2025

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Mise à disposition de la salle des fêtes à l'EPCI pour le festival Môme d'Automne

2025

Convention d'utilisation de l'orgue de l'église de Montauban-de-Bretagne

2025

Installation d'une guinguette estivale_attribution de la convention d'occupation du domaine public CODP

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Attribution marché liaison douce Montauban-de-Bretagne Saint-M'Hervon

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 6 mars 2025

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