CM

3 avril 2025

Montauban-de-Bretagne 13 délibérations

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école primaire privée_exercice 2025

2025

Fixation de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques_coût élève 2025

2025

Admission en non valeur budget principal

2025

Suppression des codes service TVA budget annexe locaux commerciaux au 1er avril 2025

2025

Fixation de la participation de la ville aux frais de fonctionnement de l'école primaire privée_exercice 2025

Autres decisions 3 délibérations
2025

Projet salle de spectacles_validation de lemplacement

2025

Avis sur projet STEP Montauban — de-Bretagne_enquête publique du 18 mars au 18 avril 2025

2025

Désignation du secrétaire de séance du 3 avril 2025

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Mise à disposition de la salle des fêtes à lEPCI pour le festival Môme dAutomne

2025

Convention d'utilisation de l'orgue de l'église de Montauban-de-Bretagne

2025

Installation d'une guinguette estivale_attribution de la convention doccupation du domaine public CODP

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Attribution marché liaison douce Montauban-de-Bretagne Saint-MHervon

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance du 6 mars 2025

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