CM

7 novembre 2024

Montauban-de-Bretagne 11 délibérations

11

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Rapport activité 2023 CCAS - Rapport d'activité 2023 de la Médiathèque Yves Delahaie - décision modificative n° 2024_03 budget annexe assainissement - décision modificative n° 2024_04 budget annexe locaux commerciaux - participation obligatoire scolarisation extérieure école privée Montfort-sur-Meu, année 2023-2024 - rapport annuel d'activités 2023 délégataire assainissement collectif Montauban-de-Bretagne - Avenant 2 convention de partenariat "les Maisons de l'Avenir" - Lotissement Clos de la Fontaine 2_délibération de principe_vente des lots 2 et 10 rue Claude Monet_parcelles F981 et F98 - Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil Municipal du 03 octobre 2024 - Avenant n°3 marché AMO pour les études préalables à la création de la ZAC Multisites du Triskell - désignation du secrétaire de séance du conseil municipal 7 novembre 2024
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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Décision modificative n° 2024_03 budget annexe assainissement

2024

Décision modificative n° 2024_04 budget annexe l'ocaux c'ommerciaux

2024

Participation obligatoire scolarisation extérieure école privée Montfort-sur-Meu, année 2023-2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Rapport annuel d'activités 2023 délégataire assainissement collectif Montauban-de-Bretagne

2024

Avenant 2 convention de partenariat "les Maisons de lAvenir"

2024

Avenant n°3 marché AMO pour les études préalables à la création de la ZAC Multisites du Triskell

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Rapport d'activité 2023 de la Médiathèque Yves Delahaie

2024

Lotissement Clos de la Fontaine 2_délibération de principe_vente des lots 2 et 10 rue Claude Monet_parcelles F981 et F985

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Rapport activité 2023 CCAS

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance de Conseil Municipal du 03 octobre 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal 7 novembre 2024

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