CM

18 avril 2024

Montauban-de-Bretagne 18 délibérations

18

délibérations

11

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (18)

Finances & Budget 11 délibérations
2024

Cantine à 1 _utilisation d'une Application Programming Interface (API) pour accès aux quotients familiaux des familles

2024

Convention pour attribution d'une subvention au CCAS_exercice 2024

2024

Prise en charge partielle des frais de destruction des nids de frelons asiatiques

2024

Fixation de la participation de la Ville aux frais de fonctionnement de l'école primaire privée_année 2024

2024

Fixation de la participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques_exercice 2024

2024

Versement 2024 de la subvention 2023 pour la classe de neige de l'école privée Saint Maurice

2024

Versement en 2024 des subventions 2022 et 2023 pour les projets pédagogiques de l'école publique "les hirondelles"

2024

Versement en 2024 de la subvention 2023 pour les projets pédagogiques de l'école maternelle Groupe Scolaire Joseph Faramin

2024

Attribution des subventions aux organismes de droit privé_exercice 2024

2024

Mise en place de la tarification sociale_cantine à 1 à compter du 1er septembre 2024 pour 3 années scolaires (septembre 2024 à août 2027

2024

Décision modificative n° 2024_01 budget principal

Autres decisions 2 délibérations
2024

Accord sur les principes régissant le transfert de la compétence assainissement à lEPCI Saint-Méen Montauban au 1er janvier 2025

2024

Transfert de la compétence assainissement à lEPCI Saint-Méen Montauban au 1er janvier 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Mise à disposition de salles au Centre Victor Hugo à l'association Tous en Jeux 35

2024

Installation d'une guinguette estivale_attribution de la convention doccupation du domaine public

Administration 2 délibérations
2024

Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 07 mars 2024

2024

Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal du 18 avril 2024

Ressources humaines 1 délibération
2024

Instauration de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir dAchat

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