7 mars 2024
13
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2024
Vente d'un logement social au 13 rue Théodore Botrel _ T3 _ 68 m²
Identification des Zones dAccélération des Energies Renouvelables et transmission au référent préfectoral
Prescription de révision générale du PLU, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Approbation des aménagements pour améliorer la sécurité routière sur le territoire communal_subvention amendes de police dotation 2023 programme 2024
Approbation du projet d'aménagement de la liaison douce Saint-MHervon-Montauban-de-Bretagne
Approbation du projet de réaménagement et mises aux normes du restaurant scolaire_ programme d'investissement n°033
Vote des taux de contributions directes exercice 2024
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de lEPCI Saint-Méen Montauban2017-2022
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de lEPCI Saint-Méen Montauban2017-2022
Désignation du secrétaire de séance
Modification de postes au tableau des effectifs au 1er avril 2024
Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 1er février 2024
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