Conseil municipal du 2024-03-07

Montauban-de-Bretagne 7 mars 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2024 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de l'EPCI Saint-Méen Montauban2017-2022 - Approbation des aménagements pour améliorer la sécurité routière sur le territoire communal_subvention amendes de police - Vente d'un logement social au 13 rue Théodore Botrel _ T3 _ 68 m² - Approbation du projet d'aménagement de la liaison douce Saint-M'Hervon-Montauban-de-Bretagne - Approbation du projet de réaménagement et mises aux normes du restaurant scolaire_ programme d'investissement n°033 - vote des taux de contributions directes exercice 2024 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de l'EPCI Saint-Méen Montauban2017-2022 - modification de postes au tableau des effectifs au 1er avril 2024 - Identification des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables et transmission au référent préfectoral - Prescription de révision générale du PLU, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 1er février 2024 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (13)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2024

2024

Vente d'un logement social au 13 rue Théodore Botrel _ T3 _ 68 m²

2024

Identification des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables et transmission au référent préfectoral

2024

Prescription de révision générale du PLU, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Approbation des aménagements pour améliorer la sécurité routière sur le territoire communal_subvention amendes de police dotation 2023 programme 2024

2024

Approbation du projet d'aménagement de la liaison douce Saint-M'Hervon-Montauban-de-Bretagne

2024

Approbation du projet de réaménagement et mises aux normes du restaurant scolaire_ programme d'investissement n°033

2024

vote des taux de contributions directes exercice 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de l'EPCI Saint-Méen Montauban2017-2022

2024

Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de l'EPCI Saint-Méen Montauban2017-2022

2024

Désignation du secrétaire de séance

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

modification de postes au tableau des effectifs au 1er avril 2024

🏛️ Administration 1 délibération
2024

approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 1er février 2024

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