12 décembre 2024

D'ébat d'orientation budgétaire exercice 2025

Décision modificative n° 2024_06 budget principal

Réfection de la voie communale et création d'une liaison douce Montauban/Saint-MHervon_financements

Tarifs restauration scolaire 2025 _ envoi rectificatif

Fixation des tarifs des services municipaux 2025

Autorisation de dépenses 2025 avant votes des BP 2025

Suppression du budget annexe assainissement au 31 décembre 2024

Suppression du budget annexe atelier du moulin vert au 31 décembre 2024

Suppression du budget annexe lotissement Jacques Cartier au 31 décembre 2024

Fournitures de plaques de métal déployé pour terrasse mairie

Appel à projet guinguette estivale

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public_année 2023_assainissement collectif

Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public_année 2023_assainissement non collectif

Rapport annuel 2023 du groupement de commandes du délégataire SAUR pour lassainissement non collectif

Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal 12 décembre 2024

Validation du caractère durgence de convocation du conseil municipal 12 décembre 2024

Avenant 2 lot 1 marché études complémentaires ZAC Triskell

Nouvel appel à candidatures et modification des règlements dattribution terrain à bâtir communal 9 rue des Glaïeuls RECTIFICATIF

Critères et règlement attribution des terrains à bâtir communaux lotissement Clos Fontaine prix terrains

Avenant n° 2 lot 1 marché études complémentaires ZAC multisites Triskell

Rétrocession d'une concession case columbarium à la Commune

Rétrocession des parties communes du lotissement le Clos Hamon

ZAC du Triskell_recours procédure déclaration utilité publique_mise en compatibilité PLU_cessibilité_ périmètres avant procédure évaluation environnementale

Avenant n° 3 DSP Véolia pour distinguer la gestion des eaux pluviales et de eaux usées

Signature de la convention opérationnelle de la phase 1 des travaux milieux aquatiques menés par Eaux et Rivières EPTB

Plan de formation

Règlement de formation

Marché relatif à lexploitation de l'accueil de loisirs sans hébergement ALSH

Décision attribution marché fourniture et l'ivraison de titres restaurant pour le personnel de la ville de Montauban-de-Bretagne et son CCAS

Marché relatif à lexploitation de la restauration scolaire municipale

Conventionnement avec la commune de la Chapelle Blanche pour la c'antine scolaire municipale

Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 7 novembre 2024

Fixation des tarifs garderie périscolaire 2025