12 décembre 2024
33
délibérations
9
Finances & Budget
7
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer Montauban-de-Bretagne — 9 €/moisDélibérations (33)
D'ébat d'orientation budgétaire exercice 2025
Décision modificative n° 2024_06 budget principal
Réfection de la voie communale et création d'une liaison douce Montauban/Saint-MHervon_financements
Tarifs restauration scolaire 2025 _ envoi rectificatif
Fixation des tarifs des services municipaux 2025
Autorisation de dépenses 2025 avant votes des BP 2025
Suppression du budget annexe assainissement au 31 décembre 2024
Suppression du budget annexe atelier du moulin vert au 31 décembre 2024
Suppression du budget annexe lotissement Jacques Cartier au 31 décembre 2024
Fournitures de plaques de métal déployé pour terrasse mairie
Appel à projet guinguette estivale
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public_année 2023_assainissement collectif
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public_année 2023_assainissement non collectif
Rapport annuel 2023 du groupement de commandes du délégataire SAUR pour lassainissement non collectif
Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal 12 décembre 2024
Validation du caractère durgence de convocation du conseil municipal 12 décembre 2024
Avenant 2 lot 1 marché études complémentaires ZAC Triskell
Nouvel appel à candidatures et modification des règlements dattribution terrain à bâtir communal 9 rue des Glaïeuls RECTIFICATIF
Critères et règlement attribution des terrains à bâtir communaux lotissement Clos Fontaine prix terrains
Avenant n° 2 lot 1 marché études complémentaires ZAC multisites Triskell
Rétrocession d'une concession case columbarium à la Commune
Rétrocession des parties communes du lotissement le Clos Hamon
ZAC du Triskell_recours procédure déclaration utilité publique_mise en compatibilité PLU_cessibilité_ périmètres avant procédure évaluation environnementale
Avenant n° 3 DSP Véolia pour distinguer la gestion des eaux pluviales et de eaux usées
Signature de la convention opérationnelle de la phase 1 des travaux milieux aquatiques menés par Eaux et Rivières EPTB
Plan de formation
Règlement de formation
Marché relatif à lexploitation de laccueil de loisirs sans hébergement ALSH
Décision attribution marché fourniture et l'ivraison de titres restaurant pour le personnel de la ville de Montauban-de-Bretagne et son CCAS
Marché relatif à lexploitation de la restauration scolaire municipale
C'onventionnement avec la c'ommune de la Chapelle Blanche pour la c'antine scolaire municipale
Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 7 novembre 2024
Fixation des tarifs garderie périscolaire 2025
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