6 juin 2024
25
délibérations
10
Finances & Budget
7
Autres decisions
3
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Locations de salle et matériel vidéo _modification de la grille tarifaire au 1er juillet 2024 et instauration des pénalités
Motion relative aux mesures déconomies annoncées par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales à linitiative de l'Association des petites villes de France
Suppression du budget annexe Transition Energétique
Bilan annuel des opérations immobilières_exercice 2023
Décision modificative n° 2024_01 budget annexe lotissement clos de la fontaine
Décision modificative n° 2023_01 budget annexe "l'ocaux c'ommerciaux"
Décision modificative n° 2024_01 budget annexe "la houssais"
Décision modificative n° 2024_01 budget annexe "atelier du moulin vert"
Décision modificative au budget principal Ville n° 2024_02
Décision modificative n° 2024_01 budget annexe assainissement
Vote des comptes administratifs 2023 : envoi modificatif : Monsieur le Maire a quitté la salle de Conseil Municipal pendant ce point
Reconnaissance du diacritique tilde ñ dans les actes d'état civil
Encodage des ouvrages à la médiathèque_demande de fonds de concours
Vote des comptes administratifs 2023
Affectation des résultats 2023
Approbation des comptes de gestion 2023
Autorisation de recours à lapprentissage
Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal pour accomplir certains actes de gestion courante, dans le cadre de larticle L2122-22 du CGCT
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 avril 2024
Désignation du secrétaire de séance du conseil municipal du 06 juin 2024
Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lexpérience professionnelle RIFSEEP
Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de lexpertise et de lexpérience professionnelle RIFSEEP_intégration de la prime de fin dannée dans lIFSE
Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés dau moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle
Décision modificative n° 2024_01 budget ZAC c'entre ville
Convention de partenariat pour la participation à la campagne de sensibilisation à la langue gallèse
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