Conseil municipal du 2024-07-11

Montauban-de-Bretagne 11 juillet 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Environnement

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 06 juin 2024 - convention de coopération du réseau de médiathèques Saint-Méen Montauban - admission en non valeur budget annexe locaux commerciaux - décision modificative n° 2024_02 budget annexe locaux commerciaux - admission en non valeur budget principal - décision modificative n° 2024_04 budget principal - délibération de principe sur le mode de gestion retenu pour l'ALSH à compter du 1er janvier 2025 - modifications de postes au tableau des effectifs au 16 septembre 2024 - SSIEG_rapport d'activités 2023_ALSH_prestataire Léo Lagrange - création d'emploi permanent et modification du tableau des effectifs - validation du caractère d'urgence de convocation du conseil municipal - désignation du secrétaire de séance du conseil municipal du 11 juillet 2024

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

admission en non valeur budget annexe locaux commerciaux

2024

décision modificative n° 2024_02 budget annexe locaux commerciaux

2024

admission en non valeur budget principal

2024

décision modificative n° 2024_04 budget principal

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

convention de coopération du réseau de médiathèques Saint-Méen Montauban

2024

modifications de postes au tableau des effectifs au 16 septembre 2024

2024

création d'emploi permanent et modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

délibération de principe sur le mode de gestion retenu pour l'ALSH à compter du 1er janvier 2025

2024

SSIEG_rapport d'activités 2023_ALSH_prestataire Léo Lagrange

2024

validation du caractère d'urgence de convocation du conseil municipal

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 06 juin 2024

2024

désignation du secrétaire de séance du conseil municipal du 11 juillet 2024

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