Conseil municipal du 2024-03-07

Montauban-de-Bretagne 7 mars 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

13 délibérations - spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2024 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de l'EPCI Saint-Méen Montauban2017-2022 - Approbation des aménagements pour améliorer la sécurité routière sur le territoire communal_subvention amendes de police - Vente d'un logement social au 13 rue Théodore Botrel _ T3 _ 68 m² - Approbation du projet d'aménagement de la liaison douce Saint-M'Hervon-Montauban-de-Bretagne - Approbation du projet de réaménagement et mises aux normes du restaurant scolaire_ programme d'investissement n°033 - vote des taux de contributions directes exercice 2024 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de l'EPCI Saint-Méen Montauban2017-2022 - modification de postes au tableau des effectifs au 1er avril 2024 - Identification des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables et transmission au référent préfectoral - Prescription de révision générale du PLU, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 1er février 2024 - Désignation du secrétaire de séance

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
2024

spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2024

2024

Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de l'EPCI Saint-Méen Montauban2017-2022

2024

Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les comptes de l'EPCI Saint-Méen Montauban2017-2022

2024

Identification des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables et transmission au référent préfectoral

2024

Prescription de révision générale du PLU, définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

2024

Désignation du secrétaire de séance

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Approbation du projet d'aménagement de la liaison douce Saint-M'Hervon-Montauban-de-Bretagne

2024

Approbation du projet de réaménagement et mises aux normes du restaurant scolaire_ programme d'investissement n°033

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Approbation des aménagements pour améliorer la sécurité routière sur le territoire communal_subvention amendes de police dotation 2023 programme 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Vente d'un logement social au 13 rue Théodore Botrel _ T3 _ 68 m²

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

vote des taux de contributions directes exercice 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

modification de postes au tableau des effectifs au 1er avril 2024

🏛️ Administration 1 délibération
2024

approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 1er février 2024

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