11 janvier 2024
17
délibérations
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Restes à réaliser 2023 budget général de Montauban-de-Bretagne
Restes à réaliser 2023 budget annexe locaux commerciaux
Restes à réaliser 2023 budget annexe assainissement
PetitesVilles de Demain_validation des résultats de létude urbaine
Charte du télétravail de la collectivité
Appel à projet guinguette estivale
Création d'emploi permanent et modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2024
Révision du schéma directeur assainissement eaux usées et élaboration schéma directeur de gestion des eaux pluviales Saint-MHervon
Convention de mise à disposition avec ENEDIS_parcelle A 1016 s'ituée à la Garenne
Vente de la parcelle AC 1030 située rue des Grands Jardins
Avenant 2 convention de partenariat pour laccès au service Mégalis dinstruction des autorisations de droit du sol
Convention de partenariat pour laccès au service Mégalis dinstruction des autorisations de droit du sol 2023-2027
Approbation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 07 décembre 2023
Nomination du secrétaire pour la séance de conseil municipal du 11 janvier 2024
Mise en place de la protection sociale complémentaire _ volet santé
Création d'un forfait mobilités d'urables
Création d'emplois non permanents
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