Conseil municipal du 2024-01-26

Montautour 26 janvier 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Adhésion au groupement de commandes pour le curage des fossés et l'arasement des accotements pour la période de 2025 à 2 - Adhésion au groupement de commandes pour le point à temps automatique pour la période de 2025 à 2028 (PATA) - Participation au restaurant scolaire à Châtillon-en-Vendelais pour l'année scolaire 2023-2024 - Participation de la commune aux charges de fonctionnement des écoles primaires extérieures pour l'année 2023-2024 - Lotissement la Croix Mabon : modification du permis d'aménager

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

Lotissement la Croix Mabon : modification du permis d'aménager

6

Adhésion au groupement de commandes pour le point à temps automatique pour la période de 2025 à 2028 (PATA)

7

Adhésion au groupement de commandes pour le curage des fossés et l'arasement des accotements pour la période de 2025 à 2028

💶 Finances & Budget 2 délibérations
1

Participation de la commune aux charges de fonctionnement des écoles primaires extérieures pour l'année 2023-2024

2

Participation au restaurant scolaire à Châtillon-en-Vendelais pour l'année scolaire 2023-2024

WEB megalis:2024:13311:2024-01-26
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