CM

26 janvier 2024

Montautour 5 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Autres decisions 3 délibérations
5

Lotissement la Croix Mabon : modification du permis daménager

6

Adhésion au groupement de commandes pour le point à temps automatique pour la période de 2025 à 2028 (PATA)

7

Adhésion au groupement de commandes pour le curage des fossés et larasement des accotements pour la période de 2025 à 2028

Éducation 2 délibérations
1

Participation de la commune aux charges de fonctionnement des écoles primaires extérieures pour l'année 2023-2024

2

Participation au restaurant scolaire à Châtillon-en-Vendelais pour l'année scolaire 2023-2024

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