Conseil municipal du 2024-12-12
13
délibérations
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Synthèse
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FINANCES : Budget Effondrement du coteau Prise en charge des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2025 dans la limite des crédits ouverts au budget 2024
FINANCES : Budget Communal — Prise en charge des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2025 dans la limite des crédits ouverts au budget 2024
FINANCES : Tarifs municipaux 2025
FINANCES : Budget communal 2024 Décision modificative n°2 et actualisation des Autorisations de Programme Crédits de paiement
RESSOURCES HUMAINES : Recensement de la population 2025 et enquête famille recrutement des agents recenseurs
RESSOURCES HUMAINES : Création demploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire dactivité
RESSOURCES HUMAINES : Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif
INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 - sur le prix et la qualité du service assainissement collectif
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention de rétrocession des espaces et équipements communs du lotissement CRISTAL annexe 2
INTERCOMMUNALITE : Adhésion à un groupement de commande pour travaux dentretien et fourniture dagrégats entre la CCTVI et ses Communes membres
INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service deau potable
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