12 décembre 2024

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RESSOURCES HUMAINES : Recensement de la population 2025 et enquête famille recrutement des agents recenseurs

RESSOURCES HUMAINES : Création d'emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

RESSOURCES HUMAINES : Instauration du régime indemnitaire des agents de la filière police municipale

INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement non collectif

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : Convention de rétrocession des espaces et équipements communs du lotissement CRISTAL annexe 2

INTERCOMMUNALITE : Adhésion à un groupement de commande pour travaux d'entretien et fourniture dagrégats entre la CCTVI et ses Communes membres

INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

INTERCOMMUNALITE : CCTVI Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service d'eau potable