Conseil municipal du 2024-10-03
13
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
2024 — 043 FINANCES Subventions aux associations
2024 — 044 FINANCES Admission en non-valeurs de produits irrécouvrables
2024 — 045 FINANCES Budget communal 2024 Décision modificative n°1
2024 — 046 FINANCES Garantie demprunt pour la construction de 8 logements sociaux situés rue du Clos de limage par le Groupe 3F Centre Val de Loire
2024 — 047 RH - CONVENTION CADRE DADHESION A LA MISSION DACCOMPAGNEMENT A LARCHIVAGE PROPOSEE PAR LE CDG 37
2024 — 050 RH -ADHESION AU CONTRAT GROUPE SOUSCRIT PAR LE CDG37
2024 — 048 RH - MODIFICATION DE LA DUREE D UN EMPLOI PERMANENT A TEMPS NON COMPLET
2024 — 049 RH - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2024 — 051 RH - Création demploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire dactivité
2024 — 041 DOMAINE et PATRIMOINE Cession de la parcelle C n° 3152 située «64 chemin de la Bréanderie»
2024 — 042 DOMAINE et PATRIMOINE Cession de la parcelle C n° 3153 située «66 chemin de la Bréanderie»
2024 — 040 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - Dénomination de la voie et de la numérotation du lotissement CRISTAL situé entre la rue de la Galaxie et la rue des Lacs dAmour
2024 — 052 INTERCOMMUNALITÉ Rapport annuel dactivité 2023 du SIEIL
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